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Avis 20212103
Première ministre
Communication de l'ensemble des documents concernant la mise en place de la « task-force...
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Avis 20212196
Office Public de l'habitat Sud Atlantic de Bayonne (OPH 64)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public...
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Avis 20212438
Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)
Copie, par envoi postal ou voie dématérialisée, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20205277
Mairie de Pussay
Copie, au format papier ou par courrier électronique, des documents suivants concernant le...
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Avis 20205334
Agence française de développement (AFD)
Communication des documents relatifs aux marchés publics de l'AFD, pour la période du 1er...
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Avis 20205153
Conseil départemental de la Vendée (CD 85)
Copie, sous forme dématérialisée, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...
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Avis 20205314
Mairie de Paris
Communication, par voie électronique ou à défaut par voie papier à ses frais, à la suite d'une...
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Avis 20205481
Syndicat intercommunal à vocation unique Clichy-sous-Bois Montfermeil Restauration de la Dhuys (SIVU)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20205610
Mairie de Saint-Aignan
Communication, par courrier électronique, en sa qualité de conseillère municipale, des documents...
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Avis 20202998
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Copie des documents suivants concernant le concours restreint de maîtrise d'œuvre pour la...
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Avis 20204093
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication de l'intégralité du dossier de consultation des entreprises ayant pour objet la...
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Avis 20204556
Banque publique d'investissement France (BPI)
Communication des contrats signés entre X et BPI France :
1) les contrats conclus afin d'assurer...
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Avis 20205012
Centre national d'études spatiales (CNES Paris)
Communication des documents suivants concernant les marchés en cours passés avec l'Association...
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Avis 20191314
Premier ministre
Communication de l’ensemble des documents contractuels afférents au site « granddebat.fr », pour...
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Avis 20212842
Mairie de Vannes
Copie, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...
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Conseil 20213457
Université Paul-Valéry Montpellier 3
Caractère communicable, à un candidat évincé, des éléments suivants relatifs au marché de...
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Avis 20213666
Mairie de Saulx-Marchais
Consultation des dossiers d’appels d’offres avec le cahier des charges, ou les devis, ou la...
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Avis 20213959
Fondation de coopération scientifique Paris Sciences et Lettres (PSL)
Communication des élements suivants relatifs à l'externalisation, partiellement réalisée, de...
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Avis 20213960
Ecole normale supérieure de Paris (ENS 75)
Communication des élements suivants relatifs à l'externalisation prévue de certains services...
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Conseil 20214291
Mairie de Ville-d'Avray
Caractère communicable de l’attestation d’assurance du titulaire du marché public intitulé «...