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Avis 20214398
SA HLM Les Résidences Yvelines Essonne
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux portant sur la...
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Conseil 20214432
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Caractère communicable, dans le cadre de la procédure désignant les candidats autorisés à...
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Avis 20214688
Metz Métropole
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 21501 ayant pour objet...
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Avis 20214842
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...
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Avis 20214843
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...
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Avis 20214898
Mairie de Loire-sur-Rhône
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...
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Avis 20214930
Conseil régional de la Région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie du cahier des clauses administratives particulières signé concernant le marché n° 647A‐13M...
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Avis 20215005
Mairie d'Andernos-les-Bains
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture et...
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Avis 20215195
Mairie d'Etampes
Communication des documents suivants relatifs au marché d’impression /brochage/gravage pour la...
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Avis 20215251
Société Anonyme HLM du Cotentin
Communication des documents officiels démontrant l’existence d’un budget (vote du compte...
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Avis 20215262
Mairie de Vitrolles
Communication de l'avis technique du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB)...
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Avis 20215512
Ministère de la culture
Copie des documents suivants concernant l'intervention de l'entreprise campanaire X au niveau du...
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Avis 20215687
Syndicat mixte des mobilités de l'aire grenobloise (SMMAG)
Communication des documents suivants concernant le contrat signé en 2019 avec la société X...
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Avis 20215759
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents relatifs au marché public...
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Avis 20212361
SYTRAL Mobilités (anciennement Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise)
Communication de la copie des documents suivants relatifs au projet de transport par câble dans...
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Avis 20215305
Ministère des solidarités et des familles
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « ACAL-Lorraine (B) » du marché...
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Avis 20215311
Union régionale des professionnels de santé infirmiers d'Ile-de-France (URPS 75)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Avis 20215312
Union régionale des professionnels de santé des infirmiers libéraux de Bourgogne-Franche-Comté (URPS 21)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Avis 20215404
Union régionale des professionnels de santé infirmiers libéraux de Bretagne (URPS 35)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Avis 20215405
Sant& Numérique Hauts-de-France
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...