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Avis 20161393
Ministère de la défense
Consultation du dossier de carrière du colonel X, rayé des cadres le 02 juin 1960, conservé au...
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Avis 20163161
Conseil départemental du Val-d'Oise
Copie numérisée en couleurs, du jugement par défaut signifié le 4 mars 1897 par le tribunal...
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Conseil 20160204
Ministère de la défense
Demande de précisions sur l'avis n° 20154295 rendu au cours de la séance du 8 octobre 2015. En...
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Avis 20160233
Ministère de l'intérieur
Copie de l’ensemble des documents concernant son grand-père, Monsieur X, né le 6 janvier 1897 à...
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Avis 20160264
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Copie de l’ensemble des documents concernant son grand-père, Monsieur X, né le 6 janvier 1897 à...
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Avis 20160470
Direction générale des patrimoines
Copie de l’ensemble des documents concernant son grand-père, Monsieur X, né le 6 janvier 1897 à...
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Avis 20155781
Ministère de la défense
Copie du procès-verbal d'assassinat établi le 6 octobre 1957 par le poste permanent de...
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Conseil 20151072
Université Montpellier I
Caractère communicable des documents suivants :
1) les listes d'étudiants inscrits ;
2) les...
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Avis 20151368
Conseil départemental de Seine-et-Marne
Communication du dossier de la DDASS concernant Monsieur X, né le 6 septembre 1931 et décédé le...
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Avis 20151379
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Copie du décret impérial de 1864 pris par Napoléon III, qui décide de localiser la bataille...
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Avis 20151380
Ministère de la justice
Copie du décret impérial de 1864 pris par Napoléon III, qui décide de localiser la bataille...
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Avis 20150157
Mairie de Saint-Symphorien-de-Marmagne
Consultation des documents suivants :
1) le procès-verbal de décharge et de prise en charge des...
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Avis 20150536
Conseil général des Yvelines (CG 78)
Copie du jugement du tribunal des pensions de Seine-et-Oise rendu le 5 mai 1960 concernant son...
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Conseil 20150673
Bibliothèque de l'Institut français d'archéologie orientale (IFAO)
Caractère communicable et modalités de communication de la documentation reçue par la...
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Avis 20150786
Direction générale des patrimoines
Communication, de préférence par voie électronique, des procès-verbaux des délibérations du...
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Avis 20144567
Collège Maurice Genevoix de Toulon
Copie de son dossier scolaire dans cet établissement dont il a été élève en 1985.
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Avis 20144926
Mairie de Chanteau
Consultation des archives municipales pour les années 1983 à 1986.
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Avis 20145025
Conseil général de la Gironde
Copie du jugement de divorce de sa mère, Madame X X, décédée en août 2014, prononcé par le...
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Avis 20143860
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Poissy)
Consultation des archives de l’hôpital afin de trouver des éléments concernant son oncle,...
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Avis 20144123
Mairie de Boisemont
Copie des procès-verbaux de récolements d'archives obligatoirement établis par le maire après...