-
Avis 20160759
Mairie de Carpentras
Copie, par courrier électronique, du procès-verbal des locaux de référence de la commune relatif...
-
Avis 20160763
Mairie de Cachan
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant la vente...
-
Avis 20160766
Mairie du Paradou
Copie des comptes administratifs vérifiés par Madame X, en sa qualité de maire, concernant les...
-
Avis 20160767
Mairie de Saint-Etienne-du-Grès
Copie, des comptes administratifs vérifiés par Monsieur X, en sa qualité de maire, concernant...
-
Avis 20160770
Mairie de Tréville
Copie des documents suivants :
1) la délibération et l'ensemble de ses annexes, à savoir...
-
Avis 20160776
Mairie de Bois-d'Arcy
Consultation des documents suivants :
1) les documents relatifs à la réalisation de la charte...
-
Avis 20160807
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces de...
-
Avis 20160842
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des comptes de l'association « Courants d'Art Association Culturelle »,...
-
Avis 20160847
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des duplicatas des mises en demeure, que l'administration fiscale a prétendu avoir...
-
Avis 20160870
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l'avis d'imposition concernant la taxe d'habitation de 2015 d'un montant de 59...
-
Avis 20160876
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication des documents suivants :
1) relatifs à la délégation d'une partie du service...
-
Avis 20160878
Mairie de Vic-en-Bigorre
Communication du compte administratif 2015 de la commune.
-
Avis 20160906
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication des documents et éléments suivants :
1) l’échéancier de chacun des contrats de...
-
Avis 20160923
Mairie de Saint-Rémy-de-Provence
Communication des documents et éléments suivants :
a) le programme d'investissement prévu pour...
-
Avis 20160929
Mairie de Fontiers-Cabardès
Copie des documents suivants relatifs à des frais d'électricité dont le montant de 5863 euros...
-
Avis 20160930
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, pour la période de janvier 2011 à janvier 2016, de l'ensemble des informations...
-
Avis 20160935
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'ensemble des documents, pièces, justificatifs, procès-verbal d'entretien ou...
-
Avis 20160975
Préfecture de la Creuse
Copie des documents suivants concernant les taxes foncières 2014 du demandeur :
1) la pièce de...
-
Avis 20160987
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication des documents et éléments suivants relatifs à la délégation d'une partie du...
-
Avis 20160995
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents et éléments suivants :
1) la preuve de l'envoi par lettre recommandée avec...