-
Avis 20164534
Mairie de Salses-le-Château
Copie du courrier en date du 4 juin 2012 par lequel a été délivré un avis défavorable à la...
-
Avis 20172184
Mairie de Salses-le-Château
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs au permis de construire X :
1)...
-
Avis 20154466
Mairie de Salses-le-Château
Copie de documents dans le cadre de la décision refus de permis de construire en date du 20...
-
Avis 20144461
Mairie de Salses-le-Château
Copie, sur cédérom, de tous les documents relatifs à l'enquête publique préalable à la...
-
Avis 20175638
Mairie de Salses-le-Château
Communication de l'attestation employeur pôle emploi indiquant le nom, la qualification, le...
-
Avis 20180938
Mairie de Salses-le-Château
Communication de préférence par courriel, de tous les courriers échangés avec la SNCF, ses...
-
Avis 20180945
Mairie de Salses-le-Château
Consultation des factures relatives au compte 11 du compte administratif de l'année 2016, en...
-
Avis 20174429
Mairie de Salses-le-Château
Communication par courriel ou sur le CD-ROM joint par le demandeur, de documents relatifs à la...
-
Avis 20174899
Mairie de Salses-le-Château
Communication de préférence par courriel des documents suivants :
I) les correspondances...
-
Avis 20182457
Mairie de Salses-le-Château
Copie des documents suivants, sous forme électronique sur le CD-ROM fourni par le demandeur, ...
-
Avis 20181448
Mairie de Salses-le-Château
Communication, de préference sous la forme électronique sur le cédérom fourni par le demandeur,...
-
Avis 20182024
Mairie de Salses-le-Château
Communication, de préférence par voie électronique ou sur CD-ROM, des documents suivants :
1) le...
-
Avis 20173020
Mairie de Salses-le-Château
Copie de préférence par courriel ou sur le CD-ROM joint à sa demande, de documents relatifs à la...
-
Avis 20140151
Mairie de Salses-le-Château
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif de la commune pour l'année...
-
Avis 20143627
Mairie de Salses-le-Château
Copie de l'intégralité des dossiers de demande de subvention de l'association ASC Judo et de...
-
Avis 20134451
Mairie de Salses-le-Château
Copie des procès-verbaux de la commission communale des impôts directs (CCID) pour 2010 et 2012,...
-
Avis 20131128
Mairie de Salses-le-Château
Communication des factures correspondant aux articles 6226 et 6227 des comptes administratifs...
-
Avis 20180345
Mairie de Salses-le-Château
Communication par courriel ou sur le CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs à la...
-
Avis 20194623
Mairie de Salses-le-Château
Communication, sur le CD-rom fourni, de la copie complète du POS précédent l'actuel PLU dans sa...
-
Avis 20202913
Mairie de Salses-le-Château
Communication, par voie électronique, des documents relatifs à une modification du PLU en cours...