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Avis 20203382
Mairie de Feucherolles
Communication des documents suivants :
1) le PLU en vigueur sur le territoire de la commune ;
2)...
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Avis 20203391
Mairie d'Eygalières
Communication de l'intégralité du projet de PLU arrêté – avant enquête publique comprenant...
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Avis 20203612
Mairie d'Alex
Communication, sur CD-rom ou sur clé usb, ou par le biais d'un site internet de transfert de...
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Avis 20203678
Mairie de Saint-Geniès-des-Mourgues
Communication de la réglementation relative au PLU de la commune : les dispositions générales et...
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Avis 20200145
Mairie de Varennes-les-Narcy
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'intégralité du PLU de la commune avec...
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Avis 20200241
Mairie de Cabrières d'Avignon
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 23 juillet...
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Avis 20200300
Mairie de Sain-Bel
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) les observations écrites...
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Avis 20200531
Mairie de Dormelles
Communication, par courrier électronique, de l'entier dossier de PLU de la commune.
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Avis 20200590
Mairie de Tignes
Communication, de préférence sous format dématérialisé, des documents relatifs à l'approbation...
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Avis 20200635
Mairie de La Roche-de-Glun
Communication, par voie électronique, ou copie, à ses frais, par voie postale, des documents...
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Avis 20200648
Mairie de Thonon-les-Bains
Communication des documents relatifs au permis de construire n° X déposé par la SARL LES...
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Avis 20200675
Mairie de Sari-Solenzara
Copies de l’extrait du règlement ainsi que du document graphique du plan local d’urbanisme...
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Avis 20200930
Mairie du Touvet
Communication, à la suite recours gracieux tendant au retrait du permis de construire n° PC X...
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Avis 20201366
Mairie de Magstatt-le-Bas
Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20201401
Mairie de Val d'Isère
Communication du plan d'occupation des sols applicable au permis de construire délivré par la...
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Avis 20201541
Mairie de Boisset-les-Prévanches
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande de déclaration préalable...
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Avis 20201563
Mairie de Montauban-de-Bretagne
Communication, préférence en version numérique, des documents suivants :
1) les documents...
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Avis 20201568
Mairie de Plogastel-Saint-Germain
Communication des documents suivants relatifs au Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune...
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Avis 20201649
Mairie de Fontenay-le-Fleury
Communication, dans le cadre du refus de permis de construire opposé à sa cliente, des documents...
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Avis 20201721
Communauté de communes Interco Normandie Sud Eure
Communication des documents relatifs au projet d'extension du Center Parcs des Bois-Francs à...