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Avis 20144069
Mairie de Grenoble
Copie, de préférence sous format informatique, des documents suivants concernant la société GEG,...
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Conseil 20190051
Mairie de Grenoble
Caractère communicable des documents d'urbanisme notamment les autorisations individuelles...
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Avis 20174469
Mairie de Grenoble
Communication des délibérations du conseil municipal ou du CCAS régissant les sorties et voyages...
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Avis 20181876
Mairie de Grenoble
Communication des documents relatifs aux ensembles immobiliers « Le Prélude » et « La Marelle »,...
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Avis 20141372
Mairie de Grenoble
Communication d'une copie du rapport final d'évaluation du dispositif de vidéosurveillance.
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Avis 20140979
Mairie de Grenoble
Communication d'une copie du dernier diagnostic social de la direction des sports de la ville de...
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Avis 20141119
Mairie de Grenoble
Copie, de préférence sur cédérom, des documents suivants, relatifs à l'attribution de la...
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Avis 20141169
Mairie de Grenoble
Copie, de préférence sur cédérom, des documents suivants :
1) les sondages réalisés auprès de...
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Avis 20133320
Mairie de Grenoble
Communication des documents suivants :
1) la liste des bâtiments, publics et privés,...
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Avis 20133961
Mairie de Grenoble
Communication des documents suivants, concernant les champs de captage de l’eau de Grenoble sur...
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Avis 20132080
Mairie de Grenoble
Copie de l'ensemble des bons de commande et des factures relatifs à la campagne de communication...
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Avis 20132711
Mairie de Grenoble
Copie de toutes les études ou expertises techniques relatives à la Tour Perret, monument...
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Avis 20130354
Mairie de Grenoble
Copie, dans le cadre de son mandat de conseiller municipal, des études pré-opérationnelles et...
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Avis 20130526
Mairie de Grenoble
Communication des documents suivants, concernant l'instauration, par délibérations des 20...
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Avis 20130839
Mairie de Grenoble
Copie des documents suivants concernant sa demande de faire déposer les mobiliers urbains de la...
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Avis 20130998
Mairie de Grenoble
Copie de documents ayant préparé la délibération 9-E 015 intitulée « Sociétés d'économie mixte...
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Avis 20124578
Mairie de Grenoble
Communication des documents suivants :
1) l’ensemble des courriers échangés entre la ville de...
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Avis 20131573
Mairie de Grenoble
Communication des éléments suivants concernant l’expérimentation de la ville de Grenoble en...
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Avis 20184754
Mairie de Grenoble
Consultation des documents suivants, relatifs au permis de construire n° PC X :
1) la décision...
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Conseil 20195071
Mairie de Grenoble
Caractère communicable, par publication en ligne, des noms et des prénoms des personnes ayant...