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Avis 20191510
Conseil départemental de l'Ardèche
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres et le CCTP du marché...
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Avis 20191512
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres et le CCTP du marché...
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Avis 20195649
Mairie de Saint-André (974)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces afférentes aux commandes de...
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Avis 20211961
Mairie de Saint-Denis-d'Oléron
Communication des documents relatifs à la procédure d'attribution de la convention d'occupation...
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Avis 20212068
Bordeaux Métropole
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20203402
Agence régionale de santé de la Corse (ARS 20 - Direction générale)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents concernant l’attribution des...
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Avis 20212905
Sarthe Habitat
Communication des documents suivants concernant le marché public de conception et de réalisation...
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Avis 20213373
Mairie de Villevieille
Consultation des documents suivants concernant les marchés publics portant sur la mise en place...
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Avis 20213471
Mairie de Charny-Orée-de-Puisaye
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant...
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Avis 20211947
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor
Copie, sous forme électronique ou par courrier, des documents suivants :
1) s'agissant des...
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Conseil 20212427
Communauté d'agglomération du Grand Guéret
Caractère communicable des éléments suivants pour chaque rapport annuel d'activités d’un...
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Avis 20212438
Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)
Copie, par envoi postal ou voie dématérialisée, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20212445
Mairie de Colleville
Communication des documents suivants concernant l'installation d'un distributeur à pains sur la...
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Avis 20205682
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Centre-Val de Loire (DRAAF 45)
Communication de tous les documents relatifs à la demande de préemption sollicitée par le...
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Avis 20205012
Centre national d'études spatiales (CNES Paris)
Communication des documents suivants concernant les marchés en cours passés avec l'Association...
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Conseil 20200065
Conseil départemental de la Vienne
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20214948
Syndicat mixte FuniFlaine
Copie, par voie dématérialisée, ou, à défaut, par voie postale, de l'ensemble des documents...
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Avis 20215068
Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR)
Copie, sous format numérique par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant...
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Avis 20215500
Société publique locale de Brive et son Agglomération (SPLBA)
Communication des documents suivants concernant l'appel à projets auprès d'opérateurs pour la...
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Avis 20215305
Ministère des solidarités et des familles
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « ACAL-Lorraine (B) » du marché...