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Avis 20163502
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants :
1) l’arrêté de permis de construire n° PC 3018916P0019 en date du...
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Avis 20151703
Mairie de Tremblay-en-France
Copie des documents suivants :
1) l'extrait du plan local d'urbanisme (plan de zonage et...
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Avis 20152213
Communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Etoile
Copie in extenso de la délibération n° 27/0603 du 24 juin 2003 créant une zone d'aménagement...
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Avis 20152214
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie in extenso de la délibération n° 27/0603 du conseil communautaire de la communauté...
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Avis 20143838
Mairie de Mios
Copie, de préférence par courrier électronique, de l'étude « KPNG » relative à l'élaboration...
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Avis 20174915
Mairie d'Ault
Copie de l'ensemble des documents relatifs à la création de la zone d'aménagement concertée...
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Avis 20140988
Mairie d'Etaples-sur-Mer
Copie de documents relatifs au projet de zone d'activités OPALOPOLIS :
1) le registre de...
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Avis 20132752
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal du 15 novembre 2012 délivrant le permis de...
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Avis 20130617
Mairie de Baie-Mahault
Communication des documents suivants :
1) le schéma directeur ou le document équivalent...
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Conseil 20060643
président du syndicat mixte du schéma directeur de l'aire métropolitaine bordelaise - SYSDAU
- caractère communicable, dans le cadre d'un PLU, à une association qui a demandé à être...
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Avis 20064873
maire de Bastia
- communication de l'original du rapport modifiant le POS ou PLU de la commune et mettant en...
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Avis 20131463
Mairie de Laudun
Copie des documents suivants :
1) les premières pages de chaque sous-ensemble du PLU révisé en...