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Avis 20190058
Syndicat Mixte Lumière
Copie par voie électronique des documents suivants :
1) les délibérations et comptes rendus des...
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Avis 20191550
Mairie de La Terrasse
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux réunions publiques (2 juin...
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Avis 20192136
Lycée Français de Pondichéry
Communication, dans le cadre des relations entre le Lycée Français Education Trust (LFET) et...
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Avis 20193601
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Somme (DSDEN 80)
Communication des documents suivants :
1) le récapitulatif de la déclaration de ses données...
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Avis 20200161
Nantes Métropole
Communication, par courriel ou à défaut par voie postale ou sur un CD-Rom ou une clé USB, de la...
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Avis 20210929
Conseil départemental du Pas-de-Calais (CD 62)
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus RPS ;
2) les comptes rendus CHSCT...
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Avis 20204003
Mairie de Rezza
Copie, au format papier, à ses frais, des délibérations suivantes, avec textes et dates dans...
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Avis 20210232
Mairie de Sète
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
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Avis 20210249
Société Publique Locale Bassin de Thau
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les livres comptables de la...
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Avis 20214105
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand Est (DREAL 57)
Communication des documents suivants relatifs au suivi de l'exploitation d'une usine de...
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Avis 20211931
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, dans le cadre de la succession de sa mère décédée le X, de l'ensemble des documents...
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Avis 20212391
Mairie d'Albiez-Montrond
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20202941
Mairie de Biviers
Communication ou copie des documents suivants :
1) le fichier sonore enregistré du conseil...
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Avis 20205041
Mairie de Palaiseau
Communication des textes anciens relatifs à la conservation des arbres et aux constructions en...
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Avis 20205217
Mairie de Linas
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie de documents et informations...
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Avis 20214413
Mairie de Vaires-sur-Marne
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214418
Mairie de Saint-Denis (93)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214419
Mairie de Saint-Ouen
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214420
Mairie de Trappes
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214422
Mairie de Paris
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...