-
Avis 20142096
Mairie de Noisy-le-Grand
Communication par courriel ou consultation des documents suivants, relatifs aux terrains de...
-
Avis 20142099
Mairie de Vantoux-et-Longevelle
Communication des éléments suivants concernant l'ancien poulailler situé sur la route de...
-
Avis 20140638
Préfecture de l'Isère
Communication, de préférence par courriel électronique, des documents suivants :
1) l’acte...
-
Avis 20141022
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Communication des résultats des prélèvements et investigations menés en 2013 et au cours des...
-
Avis 20141121
Préfecture de la Côte-d'Or
Copie des documents suivants, résultant du courrier que lui a adressé la secrétaire générale de...
-
Avis 20136111
Mairie de Bordeaux
Copie du courrier adressé à la société XXX XXX concernant les nuisances sonores générées par ses...
-
Avis 20140062
Mairie de Reims
Copie des déclarations préalables de travaux concernant les antennes-relais de téléphonie mobile...
-
Avis 20140103
Mairie de Sartrouville
Communication des procès-verbaux d'appels et d'interventions de la police municipale relatifs...
-
Avis 20140262
Logirem
Copie des fiches récapitulatives par bâtiment du dossier technique amiante de la cité de la Busserine.
-
Avis 20140608
Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA)
Copie des rapports de contrôle effectués auprès des entreprises X. et X., spécialisées dans le...
-
Avis 20142976
Préfecture du Rhône
Consultation des documents liés à des émissions de substance dans l'environnement concernant les...
-
Avis 20143306
Préfecture des Landes
Communication des éléments suivants concernant les nuisances sonores générées par les avions de...
-
Avis 20143381
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie de l'autorisation délivrée à la société Aviation Conseil Service Hélicoptère pour des vols...
-
Avis 20133427
Syndicat mixte du marais poitevin, des bassins de la Vendée, de la Sèvre et des Autizes
Communication des documents suivants, concernant le lot n° 5 du marché n° 2013-II-01 ayant pour...
-
Avis 20133734
Mairie de Baisieux
Communication des éléments suivants, concernant le produit pulvérisé dans les caniveaux et sur...
-
Avis 20131954
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon
Communication des informations suivantes, relatives au fonctionnement de l'usine d'incinération...
-
Avis 20132203
Résidence et Clos de l'Illmatt à Benfeld
Copie des documents suivants :
1) les études relatives à l'impact de l'établissement...
-
Avis 20132258
Mairie de Plouigneau
Copie des documents suivants :
1) le plan d'épandage des boues de la station d'épuration de...
-
Avis 20132263
Syndicat intercommunal eau et assainissement de Fontoy - vallée de la Fensch
Communication du protocole suivi et des résultats des analyses acoustiques réalisées par le...
-
Avis 20132302
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire (DREAL 72)
Copie de la correspondance en date du 25 novembre 2002, par laquelle le préfet de la Sarthe a...