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Avis 20195852
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication, à ses frais, soit sur CD-Rom, soit en version papier, à la suite d'une première...
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Avis 20195904
Mairie de Mornant
Communication des documents suivants pour chacun des lots n° 1 « Papier » et n° 2 « Fournitures...
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Avis 20196036
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie du contrat de concession conclu le 10 juillet 2015 avec la société LILL’AUTOCITE...
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Avis 20196045
Mairie de Rives
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20196050
Mairie de Saint-Avold
Communication de l'ensemble des documents relatifs au marché public de réhabilitation et de...
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Avis 20196144
Mairie des Lilas
Communication des documents suivants :
1) le contrat de délégation de service public du 8...
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Avis 20200012
Mairie de Millau
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20193279
Mairie de Meudon
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet...
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Avis 20193295
Mairie de Bouverans
Communication des documents suivants concernant la nouvelle procédure d'appel d'offres portant...
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Avis 20193368
Mairie de Bouillante
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du contrat du régisseur retenu pour la 6ème...
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Avis 20193385
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole
Communication des documents suivants concernant la mise en vente des Halls A et B de la zone...
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Avis 20193474
Mairie de Paris
Communication, sous réserve, des occultations strictement nécessaires au respect de l'article...
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Avis 20193496
Mairie de Pietra di Verde
Copie, à ses frais, de l'intégralité des documents suivants :
1) le dossier du permis de...
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Avis 20193499
Mairie de Nice
Communication, par courrier électronique, l'ensemble des documents suivants, pour les années...
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Avis 20193500
Mairie de Montpellier
Communication, par courrier électronique, l'ensemble des documents suivants, pour les années...
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Avis 20193515
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Communication des documents relatifs à la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de...
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Avis 20193631
Syndicat Intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain (SIEA 01)
Copie du contrat de délégation de service public passé avec la société ENEDIS.
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Avis 20193684
Laval Agglomération
Communication des documents suivants :
1) l'indication de la présence de contrats de délégation...
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Avis 20193685
Châteauroux Métropole
Communication des documents suivants :
1) l'indication de la présence de contrats de délégation...
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Avis 20193686
Communauté d'agglomération du Bassin de Brive
Communication des documents suivants :
1) l'indication de la présence de contrats de délégation...