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Avis 20164282
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des pièces ne figurant pas dans son dossier administratif, relatives aux...
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Avis 20164341
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents et éléments suivants évoqués dans la note le concernant établie le...
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Avis 20170798
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents suivants concernant les trois lots du marché public ayant pour objet...
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Avis 20151046
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie des documents suivants :
1) ses dossiers annuels d'activité de 2013 et 2014 ;
2) le relevé...
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Avis 20153011
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication, au médecin qu'il a désigné, d'une copie du dossier médical sur la base duquel le...
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Avis 20151872
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20181668
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie, de préférence par télécopie ou courrier électronique, du contrat, notamment de l'acte...
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Avis 20173119
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20142742
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux portant sur la...
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Avis 20140367
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie, par courrier électronique, de l'intégralité du dossier de saisine du comité médical...
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Avis 20130633
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents suivants relatifs au dossier le concernant envoyé par Monsieur...
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Avis 20124268
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20191203
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents contractuels relevant de l'accord-cadre ayant pour objet la...
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Avis 20191315
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 « Azote liquide » du marché public ayant...
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Avis 20193052
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie des documents suivants :
1) le programme de réalisation de l'Institut de biologie...
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Avis 20201896
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie du compte rendu de la consultation du 15 Novembre 2019 le concernant, en présence du...
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Avis 20201930
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie du courrier du médecin expert le concernant, adressé à la délégation du CNRS au 17 rue...
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Avis 20214891
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication, par voie postale, de la copie des documents suivants relatifs au Centre national...