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Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche
Copie de documents relatifs :
I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...
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Avis 20162080
Conseil départemental de la Savoie
Copie des éléments suivants concernant la collecte des eaux usées de la commune d'Avrillard...
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Avis 20160688
Mairie de Barnas
Copie des documents suivants :
1) les extraits de rôle des abonnés concernés par la redevance...
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Avis 20155850
SAUR (26)
Copie, par courriel ou photocopie, des éléments relatifs à des déversements d'effluents bruts...
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Avis 20151573
Ministère de l'intérieur
Copie d'éléments relatifs à une demande de reconnaissance de catastrophe naturelle au titre des...
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Avis 20150165
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des éléments suivants :
1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...
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Avis 20144662
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)
Copie de documents concernant l'assainissement de la commune de Cenans :
1) les résultats...
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Avis 20134593
Communauté urbaine de Bordeaux
Copie des documents suivants :
1) l'historique des marchés publics, des plans du réseau...
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Avis 20134760
Mairie de Prunelli-di-Fiumorbo
Copie de la décision du conseil municipal ayant instauré une taxe apparaissant sur la facture...
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Avis 20141522
Communauté d'agglomération de Colmar
Communication, par envoi électronique au format PDF, des documents suivants :
1) les bilans...
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Avis 20141703
Préfecture du Loiret
Copie de l'arrêté autorisant le syndicat intercommunal d'adduction en eau potable (SIAEP) de...
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Avis 20142363
Mairie de Cancale
Communication des contrats d'affermage suivants :
1) le contrat conclu « dans les années 70 »...
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Avis 20141019
Mairie de Deuil-la-Barre
Communication des résultats des prélèvements et investigations menés en 2013 et au cours des...
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Avis 20141020
Communauté d'agglomération de la vallée de Montmorency (CAVAM)
Communication des résultats des prélèvements et investigations menés en 2013 et au cours des...
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Avis 20140218
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Communication d'une copie de tous les documents (délibérations, procès-verbaux ou comptes...
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Avis 20143025
Mairie de Viviers
Copie sous forme électronique du rapport de la commission d'enquête concernant le projet...
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Avis 20132519
Veolia Eau Toulouse
Copie du plan de raccordement au tout-à-l'égout réalisé par Monsieur XXX-XXX XXX, avenue de la...
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Avis 20132568
Communauté d'agglomération du Sud Pays basque
Communication du certificat de conformité du système d'assainissement non collectif délivré à...
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Avis 20130522
Préfecture de l'Isère
Communication des correspondances échangées depuis 1999 entre le préfet de l’Isère et le maire...
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Avis 20124916
Mairie de Castellane
Copie des documents suivants :
1) les quatre derniers rapports annuels sur le prix et la...