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Avis 20191807
Union Nationale des Associations Familiales (UNAF)
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur une consultation juridique...
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Avis 20192199
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) concernant le...
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Avis 20192508
Veolia eau Avignon
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les tableaux d’amortissements des...
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Avis 20192584
Préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon
Communication, sans occultation des données financières, des rapports annuels transmis par les...
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Avis 20193171
Conseil régional de Bretagne
Copie, sur support papier et par courrier électronique, des documents suivants concernant le...
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Avis 20193433
Mairie de Bléneau
Communication des documents suivants portant sur la période 2016, 2017 et 2018 :
- par courrier...
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Avis 20186084
Ministère de la culture
Copie des documents relatifs à la procédure d’appel d’offres à laquelle sa cliente a candidaté...
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Avis 20190169
Mairie de Vernou-sur-Brenne
Communication, par voie électronique, des documents suivants, concernant le cirque avec animaux...
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Avis 20195295
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...
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Avis 20195297
Mairie de Colombes
Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...
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Avis 20195299
Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée (CAHM)
Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...
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Avis 20195352
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) les contrats d'assainissement conclus...
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Avis 20195435
Mairie de Golbey
Communication des documents suivants concernant le marché public de location et de maintenance...
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Avis 20195528
Mairie de Val d'Isère
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de...
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Avis 20195539
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants concernant les marchés publics relatifs aux opérations...
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Avis 20195540
Centre hospitalier de Bapaume
Copie, par envoi postal, de l'extrait du rapport d'analyse des offres comportant les précisions...
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Avis 20195616
Centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre/Abymes - Centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les contrats actuellement en...
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Avis 20195621
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine Tisséo Collectivités
Communication de la copie des documents relatifs aux marchés publics de travaux des entreprises...
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Avis 20195743
Syndicat intercommunal à vocation multiple de la Saudrune Ariège Garonne (SIVOM 31)
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20195772
Brest métropole
Copie, de préférence par courrier électronique, du contrat (convention de partenariat,...