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Avis 20190466
Mairie de Saint-Pair-sur-Mer
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur la...
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Avis 20190510
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Copie du rapport d'analyse des offres concernant le marché public portant sur des travaux de...
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Avis 20190573
Toulouse Métropole
Communication des documents relatifs à l'identité du gestionnaire du local public situé 89 rue...
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Avis 20190608
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de...
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Avis 20190692
Nantes Métropole
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les annexes du contrat de...
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Avis 20183720
Mairie de Beuil
Communication des documents suivants :
1) les annexes 1 à 11 mentionnées en page 37 du contrat...
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Avis 20183721
Communauté de communes Creuse Grand Sud
Communication au format papier ou numérique des documents suivants :
1) le contrat d'assurance...
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Avis 20184071
Syndicat mixte de l’Avant Pays Savoyard
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture,...
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Avis 20184169
Agence publique pour l'immobilier de la justice (APIJ)
Copie des documents suivants relatifs au marché public de « Conception, réalisation, aménagement...
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Avis 20184607
Mairie de Houplin-Ancoisne
Communication des documents suivants relatifs au conseil municipal du 10 juillet 2018 :
1)...
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Avis 20184650
Mairie de Saint-Sulpice-la-Pointe
Communication des documents suivants concernant le contrat de mobiliers urbains passé avec la...
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Avis 20184735
Etablissement public foncier local Pays-Basque (EPFL Pays-Basque)
Communication des pièces visées dans l'arrêté n° 2018-08-P du 23 juillet 2018 :
1) la...
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Avis 20184841
Société anonyme d'habitations à loyer modéré « Alliade Habitat »
Communication des documents de marché public pour chacune des résidences suivantes :
1) la...
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Avis 20184864
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants, relatifs au marché de « fourniture, livraison,...
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Avis 20184977
Communauté d'agglomération Grand Paris Seine Ouest (GPSO)
Copie intégrale et sans occultation du contrat de délégation de service public pour la gestion...
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Avis 20185048
Mairie de Roye
Communication de la convention de délégation de service public (DSP) signée entre la ville et la...
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Avis 20185067
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée
Copie des documents suivants concernant le contrat d'occupation du domaine public pour...
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Avis 20185096
Communauté de Communes du Pays Réuni d'Orange (CCPRO)
Communication des documents relatif au marché public portant sur le réaménagement de la place...
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Avis 20185118
Conseil départemental du Nord (CD 59)
Communication de l'ensemble des documents relatifs à la désignation d'un cabinet d’études pour...
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Avis 20185120
Maison départementale des personnes handicapées de l'Aisne (MDPH 02)
Communication des documents relatifs au marché public attribué à la société X concernant la...