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Avis 20156201
Mairie de Bartrès
Communication des documents suivants relatifs à l'attribution d'une subvention à l'association...
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Avis 20184022
Mairie de Nantes
Communication des documents suivants concernant l'association « ADFI Nantes » :
1) le dossier de...
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Avis 20141404
Conseil général de la Creuse
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141413
Conseil général de la Haute-Loire
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141426
Conseil général de l'Orne
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20142160
Mairie de Bordeaux
Communication des documents suivants pour les associations Info sectes Aquitaine et ADFI...
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Avis 20141343
Conseil régional de Rhône-Alpes
Copie des documents suivants concernant l'association Entreprises Rhône-Alpes International...
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Avis 20132085
Mairie de Bras-Panon
Copie du bilan d'activité, du rapport financier et du rapport moral de l'association CASEC...
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Avis 20132113
Conseil régional de la Réunion
Communication des éléments suivants concernant les subventions « carburant » et « gaz »...
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Avis 20132117
Conseil général de la Réunion
Communication des éléments suivants concernant les subventions « gaz » attribuées en 2012 :
1)...
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Avis 20132228
Mairie d'Evreux
Communication des documents suivants concernant les subventions allouées aux associations...
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Avis 20132539
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Communication des documents suivants concernant les subventions allouées à la Ligue du Limousin...
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Avis 20132646
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Copie des documents suivants :
1) relatifs à l'Institut santé agroalimentaire et environnement...
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Avis 20184731
Mairie du Touquet-Paris-Plage
Copie à ses frais sur support papier ou sur CD-ROM, de l'intégralité des documents suivants :
1)...
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Avis 20190490
Mairie de Port-des-Barques
Communication des documents suivants :
1) la convention de cession du camping municipal à...
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Avis 20213002
Mairie de Corenc
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, à la suite de précédentes...
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Avis 20214103
Mairie d'Uchaud
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents suivants :
1)...
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Avis 20214478
Direction départementale de la protection des populations de Meurthe-et-Moselle (DDPP 54)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214518
Direction départementale de la protection des populations des Alpes-Maritimes (DDPP 06)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214527
Direction départementale de la protection des populations du Puy-de-Dôme (DDPP 63)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...