-
Avis 20163024
Mairie de Rouen
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
-
Avis 20163025
Mairie de Caen
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
-
Avis 20163026
Mairie d'Angers
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
-
Avis 20163027
Mairie du Mans
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
-
Avis 20163396
Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (CPAM 92)
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
-
Avis 20163410
Service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin (SDIS 67)
Communication du rapport de la société d'assistance au pilotage dans le projet de réorganisation...
-
Avis 20163496
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Copie des documents suivants :
1) l'audit du Cabinet X ;
2) la liste des communes à jour de...
-
Avis 20163504
Mairie de Verdun-sur-Garonne
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 11 mars 2016 «...
-
Avis 20156136
Mairie de Viroflay
Copie du procès-verbal du comité technique paritaire portant les modifications des horaires des...
-
Avis 20156149
Préfecture du Loiret
Communication des documents suivants :
1) s’agissant de la sécurité intérieure :
a) tous les...
-
Avis 20160123
Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'organigramme de la sous-direction de...
-
Avis 20160181
Centre communal d'action sociale de Neuilly-sur-Marne (CCAS 93)
Copie du rapport de la mission d'audit réalisée au service Projet de Ville - RSA.
-
Conseil 20160452
Mairie de Verdun-sur-Garonne
Caractère légal de la diffusion sur un blog par un collectif anonyme du nom de « collectif info...
-
Avis 20160495
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication d'une copie de « l'annexe 3 du calendrier prévisionnel » des opérations de...
-
Avis 20160515
Mairie de Vaison-la-Romaine
Communication d'une copie du diagnostic portant sur l’organisation des services municipaux de...
-
Avis 20160700
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des bilans sociaux de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris par établissement.
-
Avis 20155382
Conseil départemental du Nord
Copie de l'audit portant sur la situation du service départemental d’incendie et de secours...
-
Avis 20155561
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Hauts-de-France (DIRECCTE 59)
Copie des contrats de mise à disposition des salariés intérimaires affectés dans les services de...
-
Avis 20155562
Communauté d'agglomération de Metz Métropole
Copie de l'intégralité de l'enquête administrative diligentée par le Cabinet LEMMET Conseils au...
-
Avis 20155609
Mairie d'Aulnay-sur-Mauldre
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...