-
Avis 20174972
Mairie de Mons-en-Pévèle
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des plans du permis de construire modificatif n°X...
-
Avis 20175083
Mairie de Lunel
Communication des documents suivants :
1) l’autorisation de voirie Ar 000ST 170543 ;
2)...
-
Avis 20172498
Mairie du Palais
Copie des documents suivants concernant des travaux entrepris sur une parcelle voisine à celle...
-
Avis 20172638
Mairie de Meyrié
Copie du dossier relatif au permis d'aménager n° PA 382301410001 et son modificatif, délivrés à...
-
Avis 20174121
Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame
Consultation des dossiers suivants de demande d'autorisation de travaux :
1) celui concernant le...
-
Avis 20134997
Mairie de Montpellier
Communication d’une copie de l’avis défavorable qui aurait été émis par la commission de...
-
Avis 20142751
Mairie de Carcasonne
Communication de l'intégralité des dossiers soumis à enquête publique, à savoir le dossier de...
-
Avis 20140757
Mairie de Bezolles
Copie des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme ainsi que le permis de construire...
-
Avis 20141328
Mairie de Villeneuve-Lembron
Copie certifiée conforme, de documents relatifs à l'arrêté en date du 28 juin 2012 le mettant en...
-
Avis 20141329
Préfecture du Puy-de-Dôme
Copie certifiée conforme, de documents détenus par la sous-préfecture d'Issoire, relatifs à...
-
Avis 20135577
Mairie de Saint-Bardoux
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire PC...
-
Avis 20143548
Mairie de Démuin
Copie de documents concernant la création d'un lotissement situé sur la parcelle cadastrée n° OA...
-
Avis 20133525
Mairie de Montpellier
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 3417213V0055 délivré pour la...
-
Avis 20132752
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal du 15 novembre 2012 délivrant le permis de...
-
Avis 20133058
Mairie de Mitry-Mory
Copie des déclarations de travaux ou demandes de permis de construire déposées depuis le 30 juin...
-
Avis 20134157
Mairie de Riez
Copie des documents suivants :
1) les permis de démolir concernant les parcelles de Monsieur...
-
Avis 20130898
Mairie de Serra di Fiumorbo
Copie de l'avis du commissaire enquêteur M. XXX-XXX XXX établi dans le cadre du projet de carte...
-
Avis 20124943
Mairie de Salindres
Communication des documents suivants, relatifs au projet d'installation, et d'exploitation,...
-
Avis 20125073
Mairie de Théza
Copie des documents suivants dans le cadre de la réalisation de la 4e tranche d'un lotissement...
-
Avis 20130059
Mairie d'Aureille
Copie du dossier de déclaration préalable n° 01300612P0013 concernant la réalisation d'un...