-
Avis 20142942
Mairie de Reyrieux
Communication des documents suivants :
1) la copie intégrale du dossier de permis d'aménager...
-
Avis 20143072
Mairie de Montpellier
Communication de l'intégralité du dossier de la modification ou des modifications apportées au...
-
Avis 20143184
Mairie de la Tour d'Aigues
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier du permis de construction, pris par...
-
Avis 20133417
Mairie de Plouézec
Copie de éléments relatifs à la vente du chemin creux de Lan Mest Ar Vilin cadastré ZD 29 :
1)...
-
Avis 20134387
Mairie de Vertou
Copie, dans le cadre du PLU n° 2 approuvé le 24 juin 2013, des dispositions afférentes à ses...
-
Avis 20134455
Mairie de Caen
Copie de documents relatifs au POS de la commune dans le cadre du permis de construire n° PC...
-
Avis 20130287
Mairie de Grandchamp-des-Fontaines
Copie des documents suivants :
1) le POS prescrit le 3 août 1989 et rendu public le 28 avril...
-
Avis 20130609
Mairie de Grandfontaine
Copie des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme original corrigé (n° de section...
-
Avis 20131047
Mairie de Noisy-le-Grand
Copie des documents suivants :
1) les extraits pertinents du PLU de la commune relatifs aux...
-
Avis 20074824
maire de Cilaos
- voir avis
-
Avis 20124921
Mairie de Thuir
Copie des documents suivants :
1) l’arrêté du 11 octobre 2012, et le dossier relatifs au permis...
-
Conseil 20052616
directeur de la DDE du Morbihan
- caractère communicale :
- 1) d'un avis interne émis au sein d'une DDE : expertise d'un...
-
Conseil 20052774
maire de Châtillon
- modalités de communication des documents d'urbanisme (plan local d'urbanisme, permis de...
-
Avis 20070320
maire de Quinssaines
- copie du PLU de la commune ainsi que de l'intégralité du dossier concernant l'autorisation de...