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Avis 20090662
directeur général de l'office du tourisme et des congrès de Nice
- copie des documents suivants, concernant les marchés passés pour la réalisation et la...
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Avis 20163529
Conseil départemental du Finistère
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'acquisition de...
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Avis 20156081
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie du procès-verbal d'ouverture des plis concernant le marché public passé en 1996, ayant...
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Avis 20144389
Communauté de commune de Loué Brûlon Noyen (CCLBN)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20175806
Mairie de Saint-Fons
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de...
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Avis 20175139
Communauté de communes des Rives du Haut-Allier
Copie des documents suivants :
1) le mémoire technique ou l'étude technico-économique du projet...
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Avis 20182466
Conseil départemental du Rhône
Copie des documents suivants concernant chacun des deux marchés publics attribués à la société...
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Avis 20182981
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des pièces constitutives du marché public ayant pour objet la fourniture, la...
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Avis 20173236
Association foncière de remembrement de Morangis (AFR 51)
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces constitutives du dossier concernant...
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Avis 20134601
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs à la délégation de service public passé avec la...
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Avis 20134699
Mairie des Clayes-sous-Bois
Communication du bordereau des prix unitaires et du détail quantitatif estimatif de l'entreprise...
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Avis 20141921
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Copie des documents suivants :
1) les lettres de convocation des membres de la CNAC à la séance...
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Avis 20140846
Communauté d'agglomération Seine-Eure
Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20140395
Mairie de Castres
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20125108
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Communication des documents suivants relatifs à la convention portant sur la délivrance d’un...
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Avis 20191533
Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD 31)
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres du marché attribué le...