-
Avis 20165722
Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06)
Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...
-
Avis 20165723
Chambre de commerce et d'industrie de Toulouse (CCI 31)
Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...
-
Avis 20161912
Fédération Nationale des Familles Rurales
Communication des trois courriers de réclamation écrits dans le but de défendre ses intérêts par...
-
Avis 20162252
Société d'économie mixte du marché de Rungis (SEMMARIS)
Communication des documents suivants :
1) les actes de propriété des parcelles et des terrains...
-
Avis 20170305
Caisse générale de sécurité sociale de Martinique (CGSS 972)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission de...
-
Avis 20160865
Communauté d'agglomération Rochefort Océan
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire, de la convention d'occupation de locaux passée...
-
Avis 20161363
Mairie de Morsiglia
Copie du bail passé avec Madame X, architecte, concernant la location du couvent de la commune.
-
Avis 20171331
Radio France
Communication des pièces suivantes concernant le marché public portant sur des travaux...
-
Avis 20171332
Agence de l'Eau de Paris
Communication des pièces suivantes concernant le marché public portant sur des prestations de...
-
Avis 20171523
Opérateur Public Régional de Formation (OPRF)
Copie des documents suivants concernant le marché public passé avec la SOCIETE GUYANAISE DE...
-
Conseil 20162762
Mairie de Puy-du-Lac
Caractère communicable, à une entreprise, d'une promesse de bail emphytéotique, non annexée à...
-
Avis 20160068
Maison de la Radio
Communication du rapport d'analyse des offres détaillé concernant le marché public portant sur...
-
Avis 20160490
Société d'équipement de la Touraine (SET)
Copie des documents suivants concernant, d'une part, le marché de travaux conclu avec la société...
-
Avis 20155852
Fédération Nationale des Locations de France Clévacances
Communication des documents suivants concernant l'association CLEVACANCES France :
1) le...
-
Avis 20155054
URSSAF de Lorraine (54)
Communication du cadre de décomposition du prix global et forfaitaire (CDPGF) concernant le...
-
Avis 20155219
Mairie de Saint-Bon-Tarentaise
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la location d'un local...
-
Avis 20151582
mairie de Saint-Agnès (38)
Consultation des réponses reçues à la suite de l'appel d'offres portant sur la vente de bois de...
-
Avis 20152861
Office public de l'habitat de Valence (OPH 26)
Communication de l'ensemble des justificatifs, (explications, facturations, base juridique,...
-
Avis 20152343
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre (SAFER 37)
Communication des documents suivants relatifs à la vente de la ferme X par la SAFER 37 en 2011...
-
Avis 20152475
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de l'Aveyron-Lot-Tarn (SAFER 81)
Copie des documents suivants concernant la rétrocession de la totalité du bien foncier dont le...