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Avis 20171330
Mairie de Tourmignies
Communication des documents suivants :
1) le rapport ou les commentaires des « Bâtiments de...
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Avis 20171399
Mairie de Voiron
Communication des documents suivants sur lesquels la commune s'est notamment fondée pour prendre...
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Avis 20162994
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, relatifs à la construction du city-stade Dupleix situé en...
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Avis 20163174
Eurométropole de Strasbourg
Communication, par voie électronique ou à défaut par voie postale, de l'ensemble des éléments...
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Avis 20163334
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Communication des documents suivants relatifs à une enquête publique concernant la voie RD 900...
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Avis 20154487
Mairie de Les Fougerêts
Copie de documents relatifs aux transactions concernant les parcelles cadastrées ZL 141 et 142...
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Avis 20154567
Mairie d'Epinay-sous-Sénart
Copie de documents relatifs à la parcelle cadastrée dite « lot A » dans la nomenclature du...
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Avis 20154864
Mairie de Monts (60)
Copie, sur CD-ROM ou sur support papier, de documents relatifs aux travaux de voirie situés rue...
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Avis 20155118
Mairie de Vigneux-sur-Seine
Copie, par courriel (PDF) ou au format papier, des documents suivants relatifs aux parcelles BA...
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Avis 20153251
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie des documents suivants ayant trait à la concession d'aménagement de la ZAC Val Vert Croix...
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Avis 20153258
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la liaison Centre Essonne :
1) la...
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Avis 20153357
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie des documents suivants ayant trait aux enquêtes publiques préalables à la déclaration...
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Avis 20154210
Mairie de Carentoir
La copie des documents suivants :
1) le schéma directeur des eaux pluviales ;
2) le rapport de...
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Avis 20184051
Mairie de le Barp
Copie, à ses frais, après réception, des documents suivants, relatifs à la cession du bien sis...
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Avis 20181838
Communauté d'agglomération Loire-Forez
Communication des documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune de Boën sur Lignon...
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Avis 20183375
Mairie de la Biolle
Communication de toutes les autorisations d'urbanisme et de leurs dossiers de demande concernant...
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Avis 20175604
Préfecture de Saône-et-Loire
Copie de l'avis conforme délivré avant le 10 septembre 2013 par le préfet concernant le...
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Avis 20174713
Mairie de Meudon
Copie des permis de construire ou de démolir suivants :
1) n° PC 092 04816*0010, pour un...
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Avis 20182340
Mairie de Chambly
Communication par courriel, de documents afférents à la délibération du conseil municipal du 19...
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Avis 20182465
Mairie de Bures-sur-Yvette
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant la signature...