-
Avis 20154548
Centre hospitalier de Mulhouse
Communication du dossier administratif et de médecine du travail de son client, ainsi que des...
-
Avis 20154574
Hôpitaux de Chartres
Communication de l'extrait du procès-verbal le concernant de la commission administrative...
-
Avis 20154586
Hôpital Nord Franche-Comté
Communication de l'intégralité du dossier de médecine du travail de son client.
-
Avis 20154755
Centre hospitalier de Bretagne-Sud
Copie des documents suivants relatifs à la décision de fin de stage sans titularisation des...
-
Conseil 20154971
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Tarn-et-Garonne (DDCSPP 82)
Caractère communicable, dans son intégralité, à un agent hospitalier de son dossier...
-
Avis 20155106
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Copie des documents suivants :
1) la liste des promouvables et les tableaux d'avancement établis...
-
Avis 20153044
Centre hospitalier de Versailles
Communication des documents suivants ayant trait à la décision de révocation prise à l'encontre...
-
Avis 20153373
Centre hospitalier de Montéran de Saint-Claude (Guadeloupe)
Communication, à elle-même ou au docteur X qu'elle a désigné, d'une copie de son entier dossier...
-
Avis 20153745
Centre hospitalier spécialisé Vauclaire de Montpon-Ménestérol
Communication d'une copie de l'entier dossier médical de sa cliente détenu par le médecin du...
-
Avis 20153964
Centre hospitalier de Versailles - Le Chesnay
Copie intégrale du dossier administratif individuel de sa cliente.
-
Avis 20154228
Centre Hospitalier de Villefranche de Rouergue
Communication intégrale des dossiers administratif et médical de sa cliente.
-
Avis 20154230
Centre Hospitalier de Villefranche de Rouergue
Communication intégrale des dossiers administratif et médical de son client.
-
Avis 20154401
Centre hospitalier universitaire de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des trois derniers bilans sociaux validés.
-
Avis 20154420
Centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles
Communication du bilan social pour l'année 2014 ainsi que des bilans antérieurs non transmis à ce jour.
-
Avis 20184495
Groupe Hospitalier Sud Ile-de-France
Communication des documents suivants le concernant :
1) l’avis de la commission administrative...
-
Avis 20175794
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants, relatifs à l'organisation du temps de travail à l'Assistance...
-
Avis 20176026
Centre hospitalier de Rambouillet
Communication des documents relatifs à l'enquête administrative diligentée par l'établissement...
-
Avis 20181275
Groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise (GHCPO)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions conclues entre...
-
Avis 20174602
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des pièces suivantes :
1) l'arrêté récent fixant les matières déléguées du...
-
Avis 20174866
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Communication des documents suivants :
1) les propositions du tableau d'avancement à la classe...