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Conseil 20202044
Mairie de Faulquemont
Caractère communicable, à un élu de l'opposition, des documents suivants :
1) l’ensemble des...
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Avis 20202510
Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY)
Communication d'une copie, de préférence dématérialisée à défaut au format papier, des documents...
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Avis 20203348
Mairie de Biviers
Communication des documents suivants dans le cadre de l'élaboration-adoption du Plan local...
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Avis 20210311
Préfecture de la Guadeloupe
Communication des documents suivants relatifs au contenu de la lettre adressée par le préfet de...
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Avis 20210322
Chambre d'agriculture des Alpes-Maritimes
Communication de la liste des personnes, sous forme de liste d'émargement des présents ou toute...
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Avis 20210757
Mairie de Bonneuil-en-France
Communication, en tant que conseillère municipale, des documents suivants sous format...
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Avis 20213140
Mairie de Saillans
Communication de l’ensemble des éléments qui auraient été mis à la disposition des conseillers...
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Avis 20213214
Mairie de Jouars-Pontchartrain
Communication, si possible sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) le rapport de...
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Avis 20213658
Communauté de Communes Aunis Atlantique
Communication des tableaux, par commune, indiquant les modifications de zonage (références des...
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Conseil 20211521
Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut
Caractère communicable, à la suite de l’approbation du plan local d'urbanisme intercommunal...
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Avis 20211783
Mairie de Saint-André (66)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20212349
Mairie de Bélarga
Communication, soit sur CD-rom, soit en version papier ou soit en version dématérialisée par...
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Avis 20211900
Mairie de Port-la-Nouvelle
Communication, à ses frais, dans le cadre de la cabanisation effectuée par son voisin, Monsieur...
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Avis 20205482
Mairie d'Amnéville-les-Thermes
Communication, de la copie papier ou informatique, à ses frais, des documents relatifs :
1) à la...
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Avis 20202351
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20204508
Mairie de Beynost
Communication, au format pdf, par courrier électronique, des documents suivants :
1) tous les...
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Avis 20204956
Mairie de Coin-les-Cuvry
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) par...
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Avis 20205024
Mairie de Ouangani
Communication, de préférence en version électronique ou à défaut en version papier, de la copie...
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Avis 20215344
Mairie de Marcoussis
Communication, dans le cadre du recours gracieux de ses clients sollicitant le retrait de la...