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Avis 20165372
Conseil départemental du Gard
Copie de la délibération du 3 février 1988 autorisant le Président du Conseil général du Gard à...
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Avis 20165790
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication de documents relatifs aux travaux portant sur les revêtements utilisés pour les...
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Avis 20170008
Mairie de Maisons-Alfort
Copie du courrier ou de toute correspondance adressée par la commune à la société SCI,...
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Avis 20161664
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Communication d'une copie du rapport d'étude du cabinet « BG Ingénieurs Conseils » sur le trafic...
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Avis 20161762
Mairie de Saint-Ambroix
Copie du relevé de propriété de la ou des parcelles, relatif au chemin dénommé « chemin de service ».
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Avis 20161778
Conseil départemental de l'Eure
Communication des documents concernant les lots n° 1 et 2 du marché public portant sur la...
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Avis 20161829
Préfecture du Puy-de-Dôme
Copie de l'extrait du registre des délibérations du conseil municipal du 8 octobre 2015 de la...
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Avis 20161914
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication des accords du département concernant l'aménagement de trois giratoires sur la...
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Avis 20161920
Mairie d'Olby
Communication des documents suivants :
1) le tableau de recensement des chemins communaux avant...
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Avis 20161975
Mairie de Saintes
Copie de la délibération du conseil municipal intégrant le passage desservant la maison de son...
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Conseil 20162058
Préfecture de la Haute-Vienne
Caractère communicable, à l'association « La Voix de la Route 704 » dans le cadre d'un projet...
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Avis 20162063
Mairie de Strasbourg
Copie du document administratif réglementaire portant état de la surface des constructions et...
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Avis 20162272
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Copie des rapports de comptages horaire et journalier du trafic routier sur le tronçon de la...
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Avis 20162287
Préfecture de Saône-et-Loire
Copie de la liste des chemins vicinaux à l'état d'entretien de la commune de Dracy-le-Fort...
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Avis 20170149
Mairie de Sète
Copie de tous documents relatifs au chemin rural 45-4 classé dans les chemins non reconnus...
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Avis 20170336
Mairie de Grenoble
Communication de la délibération du conseil municipal autorisant l'ouverture de l'avenue...
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Avis 20170532
Mairie de Chaignay
Copie de la décision en date du 7 novembre 2014 approuvant le nouveau réseau des chemins ruraux,...
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Avis 20170542
VINCI Autoroutes
Communication des documents suivants relatifs au sinistre dont a été victime Monsieur X, assuré,...
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Avis 20170803
Mairie de Saint-Etienne
Copie de documents relatifs à la vitesse sur la portion de route départementale n° 3 située...
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Avis 20170843
Mairie de Saint-Pierre d'Entremont
Communication du plan des voies communales et des chemins ruraux.