-
Avis 20170155
Mairie de Beauvais
Communication des documents suivants concernant le marché public de mobiliers urbains...
-
Avis 20170445
Mairie de Saint-Nazaire-de-Pézan
Communication du contrat conclu avec la X concernant la fête votive de la commune qui s’est...
-
Avis 20170458
Mairie de Villedomer
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant le lot n° 2 «...
-
Avis 20170751
Société d'HLM Halpades
Communication des documents suivants concernant le lot n° 42A « Terrassements généraux-VRD » du...
-
Avis 20170763
Mairie de Dol-de-Bretagne
Communication des rapports d'activité annuels 2014 et 2015 relatifs à la convention de...
-
Avis 20170798
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents suivants concernant les trois lots du marché public ayant pour objet...
-
Avis 20160777
Mairie de Saussines
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
-
Avis 20160781
Centre hospitalier de l'Ouest Guyanais Franck Joly (Saint-Laurent-du-Maroni)
Communication des documents suivants concernant les quatre lots du marché public ayant pour...
-
Avis 20160864
Mairie de Rochefort
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du contrat de sponsoring passé avec l'entreprise...
-
Avis 20160890
Mairie d'Ambérieu-en-Bugey
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...
-
Avis 20160981
Académie des sciences
Copie, sous format électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...
-
Avis 20160984
Syndicat mixte pour la valorisation des déchets de Corse (SYVADEC)
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur le transport routier des...
-
Avis 20161014
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté du maire en date du 21 septembre 2010...
-
Avis 20161029
Préfecture du Rhône
Copie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit du Chapoly (projet...
-
Avis 20161071
Ministère de la défense
Copie, par voie postale ou par voie électronique, des documents suivants concernant le marché...
-
Avis 20161151
Conseil départemental de l'Essonne
Copie, par voie électronique, ou, à défaut, par courrier postal, des documents suivants, à la...
-
Avis 20161169
Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29)
Copie des documents suivants :
1) tout document de synthèse faisant apparaître les totaux de...
-
Avis 20161233
Société de développement économique d'Agde et du littoral (SODEAL)
Communication de la convention passée avec la société SODEAL, délégataire de service public...
-
Avis 20161285
Conseil régional de Bourgogne
Copie du rapport d'analyse des offres concernant le marché public portant sur des sondages pour...
-
Avis 20161351
Hôpital du Val du Madon
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des offres de...