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Avis 20152980
Mairie de Montpellier
Communication, de préférence par voie électronique, des décisions n° 2015/0091 concernant la...
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Avis 20151899
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Copie des arrêtés portant nomination des différents emplois de cabinet, pris par le président de...
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Avis 20152723
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population de l'Aube (DDSCPP 10)
Communication du dernier rapport d'audit des comptes de l'association « La porte ouverte ».
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Avis 20152745
Mairie de Puiseux-le-Hauberger
Copie des documents suivants :
1) l'acte de concession funéraire de la sépulture « X X » ;
2)...
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Conseil 20144535
Mairie de Lagorce
Caractère communicable à un administré d'une copie des documents suivants :
1) le bail...
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Avis 20144538
Mairie de Sumène
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants :
1) le registre...
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Avis 20144541
Mairie de Vinsobres
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la convention signée avec l'épicerie...
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Avis 20144554
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication, de préférence par courriel, des éléments suivants relatifs à la fourrière depuis...
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Avis 20144560
Mairie de Jouy
Communication des documents suivants :
1) les bulletins de paie du mois de septembre 2014 des...
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Conseil 20144607
Mairie de Nantouillet
Caractère communicable, à un conseiller municipal, des contrats de location de la salle...
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Avis 20144727
Mairie de Marnay-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés du maire portant délégation aux trois adjoints...
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Avis 20145087
Mairie de Thionville
Communication des registres des mouvements entrées/sorties des animaux (fichiers « GRF») de la...
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Avis 20143657
Mairie de Noisy-le-Sec
Copie des documents suivants :
1) tous les arrêtés municipaux relatifs au recrutement et à la...
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Avis 20143766
Mairie de Montpellier
Communication de la liste des grands électeurs soumise au vote du conseil municipal.
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Avis 20143788
Mairie de Clamart
Copie, sous format électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
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Avis 20143937
Mairie de Rivedoux-Plage
Consultation en mairie, suivie de la délivrance à ses frais d'une copie des documents qu'il aura...
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Avis 20143998
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Copie des bulletins de paie de Monsieur X X, septième vice-président du SIAAP, pour les mois de...
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Avis 20144262
Mairie de Espeluche
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le courrier...
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Avis 20144318
Conseil général des Deux-Sèvres
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants pour...
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Avis 20144359
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication sur support papier d'une copie de toutes les listes des candidats au conseil...