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Avis 20162542
Centre Hospitalier de Sedan
Communication de la liste des agents en CDI et en CDD, comportant les noms, prénoms, grades,...
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Avis 20162652
Centre Hospitalier de Bar sur Seine
Communication de la liste des agents de l'établissement en contrat à duré déterminée (CDD) et en...
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Avis 20162694
Centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux des CAPL des années 2013, 2014 et...
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Avis 20170217
Centre hospitalier de Cahors
Communication de la décision ou de l'arrêté plaçant son client en congé pour maladie depuis le...
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Avis 20170222
Centre hospitalier de Roubaix
Copie de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier administratif de son client.
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Avis 20170306
Centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins
Consultation avec un représentant du personnel et copie de son dossier individuel.
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Avis 20170380
Centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne
Consultation ou copie de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier administratif de son client.
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Avis 20170460
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Copie de l’intégralité des pièces contenues dans le dossier administratif de sa cliente...
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Avis 20170462
Centre hospitalier de Cholet
Copie de l'intégralité de ses bulletins de salaires et notes portant sur l'ensemble de sa...
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Avis 20170588
Centre hospitalier universitaire de Limoges (CHU)
Communication du tableau de service des effectifs présents lors de la prise en charge de son...
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Avis 20170619
Clinique des Hêtres
Conformité au code des relations entre le public et l’administration (CRPA) des frais facturés,...
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Avis 20170688
Centre hospitalier universitaire de la Réunion (CHU)
Communication de l’intégralité des pièces contenues dans le dossier administratif de son client...
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Avis 20170689
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du contrat de l'agent contractuel recruté pour le remplacement de sa cliente...
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Avis 20170692
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par grade et pour l'ensemble des personnels affectés au sein de l'hôpital Emile...
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Avis 20170706
Centre hospitalier de Sens
Communication, par télécopie ou par courrier électronique, des documents concernant son client,...
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Avis 20170807
Centre hospitalier Victor-Dupouy d'Argenteuil
Communication des documents suivants :
1) la simulation de sa retraite à taux plein ;
2) les...
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Avis 20160856
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des éléments suivants :
1) les effectifs des salariés en contrat à durée...
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Avis 20161016
Centre hospitalier universitaire de la Réunion
Communication de l'intégralité des dossiers administratif et médical de son client.
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Avis 20161102
Centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie de son dossier administratif individuel.
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Avis 20161105
Centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger (CHI)
Communication de la liste nominative des agents contractuels présents à l'hôpital au 31 mars 2011.