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Avis 20162208
Centre hospitalier - Centre Bretagne
Communication des documents suivants concernant le marché public de gardiennage et de lutte...
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Conseil 20170726
Mairie de Lamorlaye
Caractère communicable, au candidat attributaire du marché public ayant pour objet la fourniture...
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Avis 20154797
Société de gestion immobilière de la Ville de Marseille - SOGIMA
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission de...
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Avis 20154893
Société anonyme d’HLM MAISONS ET CITES SOGINORPA
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour...
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Conseil 20155268
Communauté de communes de la Côte d'Albâtre
1) caractère communicable, à un tiers, de la liste nominative des candidats évincés en raison de...
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Avis 20182246
Radio France
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...
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Conseil 20183007
SNCF Mobilités
Caractère communicable, à la société INGENICO FRANCE, candidat évincé, au regard du périmètre...
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Avis 20183274
Etablissement français du sang (EFS)
Communication des documents suivants pour chacun des marchés publics référencés AMO n°01D16164,...
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Avis 20183478
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'exploiter accordée à la société X, par...
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Avis 20184334
SNCF Mobilités
Communication des documents suivants concernant le contrat de fourniture de 100 rames de TGV...
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Avis 20184460
Société d'équipement de la Touraine (SET)
Communication des documents suivants concernant le projet d'aménagement dit du « Haut de la rue...
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Conseil 20193422
ICAN - Institute of Cardiometabolism And Nutrition
Caractère communicable, à des candidats non retenus, des documents relatifs à des marchés...
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Conseil 20193210
Mairie de Versailles
Caractère communicable, à des candidats devant présenter une offre dans le cadre d'un marché...
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Conseil 20193758
Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD 31)
Caractère communicable, à un candidat évincé, des pénalités de retard infligées à un autre...
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Conseil 20194467
Centrale d'achats durables et innovants (CADI)
Caractère communicable des marchés publics de la Centrale d'achats durables et innovants (CADI)...
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Avis 20213450
Mairie de Marseille
Communication du contrat relatif à la construction et l’exploitation du stade « X Vélodrome »...
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Avis 20213515
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou par voie postale, des documents suivants concernant le...
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Avis 20213520
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou par voie postale, des documents suivants concernant le...
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Avis 20213521
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou voie postale, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20213522
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou voie postale, des documents suivants relatifs au marché...