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Avis 20130839
Mairie de Grenoble
Copie des documents suivants concernant sa demande de faire déposer les mobiliers urbains de la...
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Avis 20124338
Préfecture de la Meuse
Copie de l'arrêté relatif à l'instauration d'un règlement local de publicité, ainsi que les...
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Avis 20124379
Préfecture de l'Aude
Copie des arrêtés, et de l'intégralité de leurs annexes et plans de zonage, par lesquels des...
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Avis 20124380
Préfecture de la Corrèze
Copie des arrêtés, et de l'intégralité de leurs annexes et plans de zonage, par lesquels des...
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Avis 20124433
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie des arrêtés, et de l'intégralité de leurs annexes et plans de zonage, par lesquels des...
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Avis 20124460
Mairie d'Angers
Copie de documents relatifs au scellement au sol d'un panneau publicitaire lumineux au...
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Avis 20130136
Mairie de Coutras
Copie des documents suivants :
1) la délibération du 30 mai 2012 par laquelle le conseil...
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Avis 20130231
Mairie de Besançon
Copie du projet de règlement de publicité en cours d'élaboration.
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Avis 20124058
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication des formalités de publicité mises en oeuvre pour assurer la publication du...
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Avis 20124251
Mairie de Mende
Copie des déclarations effectuées par la société ARCADIS concernant l'installation de trois...
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Avis 20131220
Mairie de Pont-Sainte-Marie
Copie des documents suivants concernant les années 2009 à 2012 :
1) les déclarations établies...
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Avis 20131494
Mairie de Plérin
Copie des arrêtés municipaux fixant la population de l’agglomération chef-lieu de la commune et...
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Avis 20131495
Mairie de Ploufragan
Copie de l'arrêté municipal fixant la population de l’agglomération chef-lieu de la commune.
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Avis 20131497
Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor (DDTM 22)
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés par lesquels des zones de réglementation spéciale...
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Avis 20131498
Mairie d'Assérac
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131499
Mairie de La Baule-Escoublac
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131500
Mairie de La Chapelle-des-Marais
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131502
Mairie de Donges
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131504
Mairie de Missillac
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131506
Mairie de Saint-André-des-Eaux
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...