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Avis 20181938
Préfecture de la Côte-d'Or
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
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Avis 20181939
Préfecture de la Gironde
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
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Avis 20172875
Mairie de Saint-Ouen
Communication par courriel ou courrier, de la déclaration préalable ou la demande...
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Avis 20173055
Syndicat Mixte du Bassin Versant du Réart
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à la modification du plan de...
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Avis 20173118
Préfecture de la Haute-Corse
Copie des documents suivants :
1) les demandes d'autorisation préalable pour l'installation de...
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Avis 20135111
Mairie de Loos-en-Gohelle
Copie de documents relatifs au règlement local de publicité :
1) l'arrêté municipal ;
2) la...
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Avis 20142597
Préfecture du Calvados
Copie des demandes d'autorisation et des réponses apportées concernant plusieurs dispositifs de...
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Avis 20143038
Premier ministre
Communication d’une copie des observations produites pour la République française par Madame F....
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Avis 20133677
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Copie du formulaire Cerfa n° 14798*01 ou d'un document administratif équivalent, relatif au...
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Avis 20131880
Mairie de la Charité-sur-Loire
Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, du règlement local de la publicité.
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Avis 20132153
Mairie d'Ussel
Copie des documents suivants :
1) tout document permettant de localiser les zones de...
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Avis 20133073
Mairie de Varennes-Vauzelles
Copie de documents relatifs à l'installation d'un panneau publicitaire numérique :
1) l'arrêté...
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Avis 20134295
Mairie de Soyaux
Copie de documents relatifs à une mission d'assistance pour la perception de la taxe locale sur...
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Avis 20130253
Direction départementale des territoires de la Sarthe
Copie des documents suivants :
1) les actes par lesquels des zones de réglementation spéciale...
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Avis 20130480
Mairie de Courbevoie
Copie des documents de la société Go Pub, cités au paragraphe 3.2 « description des prestations,...
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Avis 20130510
Mairie de Montpellier
Communication d'une copie, de préférence par courrier électronique, de la lettre adressée par le...
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Avis 20130511
Mairie de Montpellier
Communication de tous les courriers échangés en 2012 et 2013 entre d'une part la ville de...
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Avis 20130516
Mairie de Montpellier
Communication, de préférence par courrier électronique, du « courrier adressé au préfet de...
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Avis 20130519
Préfecture de l'Hérault
Communication d'une copie, de préférence par courrier électronique, de la lettre adressée par le...
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Avis 20130731
Mairie de Chalezeule
Copie du règlement local de publicité ainsi que les annexes et les plans de zonage.