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Avis 20164975
Mairie de Sablé-sur-Sarthe
Communication des procès-verbaux des conseils municipaux et communautaires couvrant la période...
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Avis 20164128
Mairie d'Andelu
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de réunion du conseil municipal du 8...
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Avis 20165551
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'autorisation ou la...
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Avis 20165893
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne des documents suivants :
1) la convocation adressée aux membres du conseil...
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Conseil 20171449
Communauté de communes du Grand Chambord
1) caractère communicable des documents relatifs aux conseils communautaires (invitations, note...
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Avis 20183735
Agence Caux Seine développement
Copie des documents suivants, concernant l'agence de développement de droit privé (SPL)...
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Avis 20184446
Agence Caux Seine développement
Communication des documents suivants, relatifs à l'agence :
1) les statuts ;
2) le bilan...
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Avis 20175933
Mairie de Willems
Communication, au format numérique, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des conseils...
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Avis 20181534
Mairie du Mée-sur-Seine
Communication des documents suivants :
1) pour la réunion du conseil municipal du 29 septembre...
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Avis 20176142
Mairie de Tarnos
Communication, sur support numérique type clé USB fournie, des documents suivants concernant des...
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Avis 20194087
Mairie de la Neuveville-sous-Montfort
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, lors de la permanence des adjoints les...
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Avis 20202118
Mairie de Mende
Copie, au format numérique, des documents suivants :
1) la base de calcul du forfait communal...
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Avis 20201959
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés par lesquels le maire a délégué aux adjoints et...
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Avis 20202201
Mairie de Thorame-Basse
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de préférence sous forme dématérialisée...
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Avis 20211097
Mairie de Romans-sur-Isère
Publication en ligne sur le site internet de la mairie ou communication, par courrier...
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Avis 20210757
Mairie de Bonneuil-en-France
Communication, en tant que conseillère municipale, des documents suivants sous format...
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Avis 20211010
Mairie de Mirabeau
Copie des comptes rendus des conseils municipaux, depuis septembre 2016, et des délibérations prises.
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Avis 20214213
Communauté de communes du Grand Chambord
Mise en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...
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Conseil 20214826
Communauté d'agglomération Montargoise et des Rives du Loing
Caractère communicable, à Monsieur X, des documents et éléments suivants :
1) l'ensemble de ses...