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Avis 20163128
Mairie de Vauclin
Consultation du dossier d'enquête publique ayant conduit à l'approbation du plan local...
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Avis 20163299
Mairie de Roissy-en-Brie
Copie, au format numérique, de documents relatifs au parking nord de la gare :
1) la note...
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Avis 20163473
Mairie de Villelongue-dels-Monts
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la modification du PLU de la commune...
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Avis 20150882
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Copie du dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau, concernant le projet...
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Avis 20150915
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie des documents suivants :
1) les plans contenus en page 37 (R2), page 41 ( R4), page 45...
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Avis 20151350
Mairie des Tourrettes
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 6 février 2006 prescrivant...
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Avis 20151381
Mairie d'Ussel
Communication de l'étude de faisabilité du projet de transfert du point de captage de l'eau...
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Avis 20151523
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication d'une copie, si possible sur cédérom, de l'ensemble des éléments constitutifs du...
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Avis 20145115
Mairie de Pornichet
Copie de documents concernant le règlement local de publicité de la commune adopté en conseil...
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Avis 20150514
Préfecture du Gard
Copie de documents relatifs à l'arrêté n° 2004-10-12 du 10 décembre 2004 portant déclaration...
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Avis 20152976
Mairie de Tours-en-Savoie
- copie des documents suivants :
1) concernant l'activité du conseil municipal :
a) l'ordre...
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Avis 20152523
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les délibérations du...
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Avis 20153965
Mairie de Cabanac-et-Villagrains
Communication des documents suivants :
1) le justificatif de la publication des avis d'enquête...
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Avis 20144424
Mairie de Mareil-le-Guyon
Copie des documents attestant du respect de l'obligation de mise à disposition du public des...
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Avis 20144457
Mairie de Banyuls-sur-Mer
Communication, de préférence par envoi électronique, des documents suivants relatifs à l'enquête...
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Avis 20144463
Mairie de Sauto
Copie, sur cédérom, de l'enquête publique concernant la déclaration d'utilité publique des...
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Avis 20144476
Préfecture de la Gironde
Communication des documents suivants relatifs à la procédure d’expropriation pour cause...
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Avis 20144498
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie de documents concernant le plan de prévention des risques inondation (PPRI) applicable à...
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Avis 20144582
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie des documents projetés au cours d'une réunion publique organisée par la mairie le 3...
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Avis 20144854
Préfecture du Gard
Copie des documents suivants :
1) les justificatifs démontrant que l’intégralité des mesures de...