-
Avis 20152845
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 04)
Communication des documents suivants concernant la candidature de ses clients dans le cadre de...
-
Avis 20152950
Mairie de Pierrefitte-sur-Seine
Communication des documents suivants concernant le marché public d'entretien des écoles de la...
-
Avis 20153221
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Copie des documents suivants :
1) le contrat signé avec le nouveau gestionnaire du restaurant...
-
Conseil 20152492
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Caractère communicable, à un candidat évincé, à l'issue du stade de la sélection des...
-
Avis 20154320
Mairie de Belpech
Communication des documents suivants concernant le lot n° 4 du marché public ayant pour objet la...
-
Avis 20143710
Mairie d'Auboué
Communication de l'intégralité des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de...
-
Avis 20143869
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...
-
Conseil 20175503
Communauté de communes du pays Viganais
Caractère communicable, à des administrés, des documents suivants :
1) s'agissant de l’appel à...
-
Conseil 20172471
Communauté de communes de Saint-Lô Agglomération
Caractère communicable du procès-verbal du jury dans le cadre d'un marché public en plusieurs...
-
Avis 20174317
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication des documents suivants concernant la résiliation de son contrat avec la société X...
-
Avis 20134857
Mairie de Baudinard-sur-Verdon
Copies des documents suivants se rapportant aux marchés de construction d'une salle des fêtes et...
-
Avis 20135141
Direction départementale des territoires de Dordogne (DDT 24)
Communication de la ou des mises en demeure délivrées à l'encontre de Monsieur X. relatives au...
-
Avis 20141622
Mairie de Biarritz
Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...
-
Avis 20142090
Mairie d'Avignon
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...
-
Avis 20142275
Centre hospitalier de Brignoles
Copie des documents suivants relatifs à un concours de maîtrise d'œuvre et à un marché public...
-
Avis 20142656
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication du contenu des offres ouvertes lors de la commission de délégation de service...
-
Avis 20141084
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants relatifs au marché public composé de 2 lots, ayant pour objet...
-
Avis 20141353
Grand Port Maritime de Marseille
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre pour la...
-
Avis 20136042
Mairie de Lourdes
Copie des documents suivants relatifs au marché public portant sur les travaux du château de...
-
Avis 20140120
Mairie de Sentein
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des travaux de...