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Avis 20155056
Préfecture de police de Paris
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les décisions, quelles...
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Avis 20151395
Mairie de Porto-Vecchio
Communication des éléments suivants :
1) les fiches de paie des fonctionnaires suivants :
a) X...
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Avis 20150168
La Poste
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents promus de 1993 à 2015, sur des...
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Avis 20150169
Orange Groupe
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents promus de 1993 à 2015, sur des...
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Avis 20152834
Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Communication, par voie dématérialisée, d'une copie de la liste des agents de la communauté...
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Avis 20153514
Mairie du Perthus
Communication des documents suivants concernant le personnel de la commune :
1) la liste du...
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Avis 20153564
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination au poste de directeur...
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Avis 20153680
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Communication des documents suivants concernant Messieurs X X et X X, contrôleurs de la...
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Avis 20153685
Ministère de l'intérieur
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le procès-verbal de la...
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Avis 20153781
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Copie des documents suivants :
1) la liste mise à jour des collaborateurs de cabinet du 14ème...
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Avis 20154175
Mairie de Bouchain
Copie des documents suivants :
1) l'organigramme des services de la commune ;
2) la délibération...
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Avis 20184069
Mairie de Bagnols-sur-Cèze
Copie des documents suivants pour la période courant de 2011 à 2017 :
1) le tableau des...
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Avis 20184434
Mairie de Martigues
Communication du tableau des effectifs de la commune, pour la période de mai à décembre 2017.
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Conseil 20190471
Mairie de Magalas
Possibilité de communiquer, à un élu, le compte administratif et le tableau des effectifs de la...
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Conseil 20175349
Syndicat intercommunal des eaux de la montagne noire
Caractère communicable de la liste des agents notamment sous contrat de droit privé, indiquant...
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Avis 20175401
Mairie de Préseau
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, du contrat de travail de l'agent recruté depuis...
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Avis 20175592
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication, par courrier électronique ou sur support de type clé USB mise à disposition, de...
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Avis 20180991
Mairie de Bonsecours
Copie de l'ensemble des contrats de travail des agents non titulaires recrutés en qualité...
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Conseil 20181040
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
Caractère communicable à un syndicat d'une liste d'enseignants mentionnant les éléments suivants...
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Avis 20174570
Mairie de Saint-Paul-lès-Dax
Communication de deux arrêtés pris par le maire de la commune en date du 18 mai 2017, à savoir...