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Avis 20160236
Mairie de Poissy
Copie, sous format papier, ou, à défaut, sous format numérique, des documents suivants...
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Conseil 20160253
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Caractère communicable des derniers rapports annuels et des comptes de résultats du délégataire...
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Avis 20160262
Parc naturel régional du Queyras
Communication des documents suivants concernant le marché public référencé PNQR 2015 M12...
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Avis 20160316
Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20160317
Mairie de Clamart
Copie, par voie dématérialisée, ou, à défaut, sur cédérom, des documents suivants concernant le...
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Avis 20160354
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Communication du texte intégral, titre et date compris, par lequel l'INSERM a délégué à INSERM...
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Avis 20160369
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Copie des documents suivants relatifs à la décision de la CNAC en date du 21 mai 2015 autorisant...
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Avis 20160387
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Copie, sous format électronique, ou, à défaut, en version papier, de l'intégralité du dossier de...
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Avis 20160417
Mairie d'Herlies
Copie des documents suivants :
1) les modalités de consultation de plusieurs promoteurs...
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Avis 20160425
Société d'aménagement de la Nouvelle-Calédonie (SECAL)
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur les travaux de...
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Avis 20160445
Mairie du Crotoy
Communication de l'ensemble des documents relatifs à la délégation de service public pour les...
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Conseil 20160458
Secrétariat général au tunnel sous la manche
Caractère communicable, au cabinet Greenlaw Avocats, des documents suivants concernant le projet...
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Avis 20160541
Conseil régional de Guadeloupe
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots n° 1...
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Avis 20160546
Communauté de communes du Sud Artois
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20160596
Groupe Berri
Copie, par courrier électronique, d'une part, des conventions signées entre l'association...
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Avis 20160625
Office national des forêts (ONF)
Copie des documents suivants concernant le lot n° 5 du marché public portant sur des prestations...
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Avis 20160641
Mairie d'Entraigues-sur-la-Sorgue
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la gestion de...
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Avis 20155436
Régie des transports publics de l'agglomération toulousaine Tisséo
Consultation, dans des délais raisonnables, des marchés publics suivants référencés M2014-008...
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Avis 20155576
Mairie de Nogent-sur-Eure
Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur le projet de lotissement...
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Conseil 20155606
Communauté d'agglomération du territoire de la Côte Ouest (TCO)
Caractère communicable, à un cabinet d'avocats, des documents suivants concernant la convention...