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Avis 20173107
Présidence de la Polynésie française
Copie des documents suivants concernant un projet d’exploitation de phosphates secondaires sur...
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Avis 20184923
Direction de l'aviation civile de Polynésie française
Communication du rapport final de l'audit de la direction de l'aviation civile de la Polynésie...
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Avis 20190066
Mairie de Gaillac
Communication de l'étude réalisée par le cabinet X sur l'état des lieux de la gestion actuelle...
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Avis 20192239
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication de l'étude d'ingénierie financière et juridique du grand projet ferroviaire du...
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Avis 20192457
Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Communication, sous format numérique, de la copie des documents suivants, à la suite des arrêtés...
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Avis 20190417
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication par voie électronique et sans frais, des documents suivants :
1) le rapport...
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Avis 20190651
Mairie de Logonna-Daoulas
Consultation de l'étude réalisée en 2015 sur l'aménagement portuaire de la commune.
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Avis 20193704
La Roche-sur-Yon Agglomération
Communication, en sa qualité d'élu communautaire, du rapport d'expertise du groupement CALIA...
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Avis 20194251
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Communication des documents de présentation des réunions syndicales, envoyés aux élus délégués...
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Avis 20195864
Mairie de Pernes-les-Fontaines
Communication des documents de présentation des réunions syndicales du syndicat mixte des eaux...
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Avis 20193061
Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura
Communication de la copie intégrale des éléments relatifs à la gestion du système...
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Avis 20200814
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)
Communication, par consultation, du dossier relatif à l’implantation d’une antenne-relais au...
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Avis 20195774
Ministère de la Transition écologique
Communication, soit par papier soit par voie électronique, du compte rendu de la réunion du 17...
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Avis 20211751
Mairie de Clamart
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
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Avis 20211916
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
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Avis 20211917
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
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Avis 20200817
Conseil départemental de la Manche
Communication du rapport de la commission approuvé par l'assemblée plénière du conseil...
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Avis 20203034
Préfecture de la Guyane
Communication des documents suivants :
1) le rapport de la mission interministérielle...
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Avis 20203630
Conseil régional de Bretagne
Communication des documents relatifs à la gestion du risque radon au sein du lycée Brizeux de...
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Avis 20203948
Communauté de communes Loir Lucé Bercé
Communication des éléments suivants :
1) l'étude de l'intégration des 3 syndicats chargés de...