Recherche - CADA

Transports publics Délégué Sans objet/Communiqué

Avis 20182219
Communauté d'agglomération du pays de l'Or

Copie de documents relatifs au dysfonctionnement rencontré sur la ligne 2 du réseau Transp'Or...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20182579
SNCF Réseau

Copie de documents suivants : I) relatifs aux fermetures des lignes suivantes : - Saint-Léonard...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20184380
SNCF Réseau

Copie, uniquement en version papier, et non en version numérique à récupérer via un lien de...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Délai Support de communication Transports publics
Avis 20183199
Communauté d'agglomération du pays Ajaccien

Copie des documents suivants : 1) la délibération prise par le conseil communautaire en...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20184561
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Publication sur une plateforme « open data » des données horaires théoriques et temps réel du...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Mise en ligne
Avis 20192027
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)

Communication, par courrier électronique, de l'intégralité de l'étude comparative de solutions,...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20193349
Préfecture de la région Bretagne

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) le contrat de...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé Transports publics
Avis 20193819
Mairie de Paris

Communication des documents relatifs aux opérateurs de trottinettes : 1) les contrats les liant...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Gestion domaniale Contrats administratifs Transports publics
Avis 20200193
SNCF Réseau

Communication, en version papier noir et blanc, des documents relatifs aux lignes ferroviaires...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20213205
Syndicat mixte de transports du Sud Seine-et-Marne

Communication de la liste des points d’arrêt appartenant au réseau de transport routier...

31/05/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Handicap - invalidité
Avis 20211403
Régie des transports publics de l'agglomération toulousaine Tisséo Voyageurs

Communication, par voie électronique ou par courrier, au lieu de la consultation au siège de...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Modalités D’Accès / Modalités Marché public Transports publics