-
Avis 20164832
Mairie de Granville
Communication des arrêtés nominatifs des agents employés au sein de la commune portant sur leur...
-
Avis 20165118
Mairie de Roche-en-Régnier
Copie des bordereaux journaux n° 2, 8, 13, 19, 24, 36, 44, 49, 59, 68, 73 et 81 concernant les...
-
Conseil 20165591
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Toulouse
Caractère communicable à un syndicat d'un tableau nominatif portant sur trois ans, sans...
-
Avis 20165949
Communauté de communes de Saint-Lô Agglomération
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
-
Avis 20170644
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Finistère (CGFPT 29)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) concernant l'emploi de...
-
Avis 20170995
Banque de France
Communication des documents relatifs au complément de rémunération (CDR) attribué au titre de...
-
Avis 20172411
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris
Communication, par voie électronique ou, à défaut par voie postale, des documents suivants :
1)...
-
Conseil 20182311
Mairie de La Bâthie
Caractère communicable à un tiers, des données suivants concernant la directrice générale :
1)...
-
Avis 20185068
Mairie de Petit-Canal
Communication des documents suivants :
1) les fiches de paie du directeur général des services ;...
-
Conseil 20192281
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Caractère communicable des bulletins de paie des agents publics supportant les mentions propres...
-
Avis 20184244
Mairie du Teil
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs au recrutement du...
-
Avis 20185914
Université de Bordeaux
Communication de la liste des enseignants-chercheurs relevant de l'unité de formation « faculté...
-
Avis 20194540
Mairie de Feyzin
Communication du tableau des critères du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des...
-
Avis 20194421
Office public de l'habitat du département de Vaucluse Mistral habitat (OPH 84)
Communication, sous format électronique des documents relatifs aux personnels :
I) de droit...
-
Avis 20191349
Mairie de Bon-Encontre
Communication des documents suivants :
1) les bulletins de salaire de tous les agents de la...
-
Avis 20194500
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, sous format informatique,par extraction des bases de données dans des tableurs...
-
Avis 20195024
Université Claude Bernard Lyon 1
Communication des documents suivants, concernant la situation administrative de Monsieur X,...
-
Avis 20195697
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, relatifs au...
-
Avis 20201141
Mairie d'Aubagne
Communication, par envoi postal au format papier, des documents suivants :
1) la copie des...
-
Avis 20200273
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, sous format informatique, des documents suivants :
1) la liste des agents ayants...