-
Avis 20155423
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie de documents relatifs à l'autorisation accordée, par arrêté préfectoral du 29 novembre...
-
Avis 20155448
Syndicat intercommunal d'adduction de l'eau potable et d'assainissement La Solane (SIAEPA 66)
Copie des documents suivants :
1) les factures relatives aux cinq interventions pour des...
-
Avis 20155574
Société d'Economie Mixte de Gestion du Port de Bandol - SOGEBA
Copie des éléments suivants relatifs à la gestion du port de Bandol :
1) la liste des bateaux...
-
Avis 20155582
Préfecture du Finistère
Communication des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs aux activités de...
-
Avis 20155592
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62)
Copie, par courriel, copie ou télécopie, de documents relatifs à l'organisation de la...
-
Avis 20155745
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)
Communication des documents suivants, sur cédérom ou par courriel :
1) la déclaration des...
-
Avis 20155837
Conseil départemental de l'Ardèche
Copie de documents relatifs à la réalisation de la déviation du Teil (RD 86), notamment les...
-
Avis 20155841
Préfecture de l'Eure
Communication du dossier concernant les investigations menées par l'agence régionale de santé,...
-
Avis 20155851
SNCF
Copie du préavis concernant la grève régionale du vendredi 6 novembre 2015 à 1h00 au samedi 7...
-
Avis 20155857
Conseil départemental du Loiret (CG 45)
Copie, de préférence sur CD-ROM ou par téléchargement ou au format papier, de l'étude d'impact...
-
Avis 20155907
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Bretagne (DREAL 35)
Communication des documents suivants :
1) les dossiers de demande de travaux déposés auprès...
-
Avis 20155993
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Copie des documents suivants :
1) les demandes d'attributions de plan de chasse déposées par...
-
Avis 20156028
Syndicat mixte de gestion de l'Aéroport de Rouen Vallée de Seine
Copie des documents suivants :
1) la convention de transfert de gestion conclue le 29 novembre...
-
Avis 20154507
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des données techniques fournies aux membres...
-
Avis 20154520
Préfecture du Nord
Copie des documents suivants, concernant l'installation de stockage de déchets exploitée par la...
-
Avis 20154640
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des documents suivants se rapportant à la station de relevage des eaux usées du quartier...
-
Avis 20154823
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)
Copie des documents suivants :
1) le contrat relatif à la gestion de l'eau de la communauté...
-
Avis 20154834
Mairie de Plouzané
Copie du permis de construire de la station de relevage des eaux usées du quartier de Kerezoun.
-
Avis 20154887
Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume
Copie de l'avis du comité technique paritaire précédant le lancement de la procédure du projet...
-
Avis 20151088
Communauté de communes de l'agglomération de Saint-Girons
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'ancienne usine de Lédar dont la...