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Avis 20171732
Préfecture des Ardennes
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté n° 2016/67...
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Avis 20162063
Mairie de Strasbourg
Copie du document administratif réglementaire portant état de la surface des constructions et...
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Avis 20160380
Premier ministre
Communication, en vue de la demande de retrait du décret n° 2015-1044 du 21 août 2015 approuvant...
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Avis 20160381
Premier ministre
Communication, en vue de la demande de retrait du décret n° 2015-1045 du 21 août 2015 approuvant...
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Avis 20160382
Premier ministre
Communication, en vue de la demande de retrait du décret n° 2015-1046 du 21 août 2015 approuvant...
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Avis 20154743
Mairie de Léon
Communication des documents suivants relatifs au plan d'occupation des sols (POS), et plus...
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Avis 20150321
Préfecture de la Haute-Savoie
Copie des documents suivants :
1) les documents visés par l’arrêté préfectoral n° 20144317 du...
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Avis 20150456
Mairie du Plessis-Robinson
Communication d'une copie électronique des documents suivants relatifs à un contrat de...
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Avis 20142470
Conseil général des Bouches-du-Rhône
Copie des plans définitifs d'exécution des travaux de dédoublement de la RD9 dans le secteur du Réaltor.
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Avis 20142572
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie, par voie numérique, des documents suivants :
1) la convention passée le 10 janvier 1992...
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Avis 20131124
Mairie de Hure
Communication du règlement d'urbanisme fixant les prescriptions relatives à l'accès aux...
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Avis 20131250
Communauté de communes de la Ténarèze
« communication des codes en vigueur » sur le fondement desquels le président de la communauté...
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Avis 20195076
Conseil départemental de la Dordogne
Communication des éléments, notamment les factures acquittées, relatifs aux engagements...
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Avis 20202191
Préfecture du Var
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) le plan de prévention des risques...