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Conseil 20151630
Mairie d'Alba-la-Romaine
Caractère communicable à Monsieur X d'un bordereau de versement concernant « l'incinération de...
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Avis 20151708
Mairie de Valence
Communication des comptes ainsi que des justificatifs correspondants concernant l'association...
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Avis 20151761
Communauté de communes du pays Naborien
Consultation, en sa qualité de conseillère communautaire, des documents suivants :
1) l'appel...
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Avis 20151856
Caisse des Français de l'Étranger
Communication des comptes annuels de la Caisse des Français de l'Etranger pour les années 2012 et 2013.
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Avis 20150106
Mairie d'Enghien-les-Bains
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des factures et justificatifs relatives aux trente...
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Avis 20150125
Mairie de Soisy-sous-Montmorency
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le grand...
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Avis 20150194
Mairie de Trumilly
Copie au format PDF du comparatif budget - réalisé détaillé par article pour 2014.
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Avis 20150221
Mairie de Roquevaire
Communication des documents comptables relatifs aux comptes de la commune faisant apparaître la...
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Avis 20150275
Mairie de Vigy
Copie au format PDF des factures dont la liste figure dans le courrier qu'elle a adressé au...
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Avis 20150311
Mairie d'Haisnes
Copie, sous forme numérique, des factures émanant d'avocats ou de cabinets d'avocats pour la...
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Avis 20150334
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des comptes de l’association Hellfest Productions clos au 30 juin 2014.
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Avis 20150401
Mairie de Villelaure
Copie des documents suivants :
1) le grand livre des comptes 2013 ;
2) le compte administratif...
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Avis 20150441
Conseil régional des Pays de la Loire
Consultation des comptes de l'association Hellfest Productions pour l'exercice de l'année 2014.
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Avis 20150489
Mairie d'Aulnay-sur-Mauldre
Communication des données constitutives du compte administratif 2014 et du budget primitif 2015.
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Avis 20150515
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la Région de Nort-sur-Erdre (SIAEP 44)
Communication des pièces justificatives (avis d'attribution de marchés, pièces comptables) se...
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Avis 20150546
Mairie de Châtel-Montagne
Consultation des budgets et pièces comptables pour les années 2000 à 2014.
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Avis 20150578
Mairie de Chanteau
Copie du fichier électronique d'enregistrement des dépenses de la commune pour les deuxième et...
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Avis 20150579
Mairie d'Avrainville
Copie des documents suivants :
1) les factures concernant les travaux effectués dans la maison...
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Avis 20150595
Communauté de communes des Sorgues du Comtat
Consultation des documents remis aux élus pour l'élaboration des budgets Beaulieu des années...
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Avis 20150640
Mairie de Saint-Jean-Lachalm
Copie des documents suivants :
1) les états spéciaux annexés au budget de la commune retraçant...