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Avis 20144574
Mairie de la Grande-Motte
Communication du détail précis des comptes suivants :
1) concernant le compte administratif...
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Conseil 20144671
Conseil régional des Pays de la Loire
Caractère communicable, aux particuliers, des comptes de l'association Hellfest Productions et...
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Avis 20144675
Syndicat de gestion des eaux du Velay
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs détaillés (fonctionnement et...
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Avis 20144676
Syndicat des eaux de l'Ance et de l'Arzon
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs détaillés (fonctionnement et...
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Avis 20144681
Mairie de la Grande-Motte
Communication d'une copie des factures des fournisseurs adressées au maire pour les prestations...
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Avis 20144747
Mairie de Saint-Martin-la-Garenne
Communication des pièces justificatives des dépenses suivantes inscrites dans la section...
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Avis 20144757
Mairie de Tilloy-lès-Conty
Copie des documents suivants :
1) le compte administratif 2013 avec les documents et les...
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Avis 20144798
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) tous les plans cités dans le document « l'autorisation du...
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Avis 20144807
Mairie de Châtillon
Communication, en sa qualité de conseillère générale et municipale, des documents...
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Avis 20144840
Mairie de Bourail
Communication des factures fournies par les entreprises qui ont travaillé à la réfection de la...
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Avis 20144909
Mairie de Papaïchton
Communication des documents suivants :
1) l'extrait du compte administratif d'avril 2014 à...
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Avis 20144979
Mairie de Bourbach-le-Haut
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le compte...
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Avis 20145030
Mairie de Choranche
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des bordereaux de mandats et des factures...
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Avis 20145044
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants :
1) documents relatifs aux...
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Avis 20145063
Syndicat intercommunal à vocation unique du regroupement scolaire de Saint-Cricq-Chalosse et Brassempouy (SIVU de Saint-Cricq)
Copie du budget primitif du SIVU et plus précisément du regroupement scolaire pour l'année 2014.
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Avis 20143706
Mairie d'Etaples-sur-Mer
Communication de la preuve du paiement des honoraires d'avocats et du montant transactionnel...
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Avis 20143729
Mairie de Saint-Marcellin
Communication des documents suivants, concernant les budgets 2013 et les budgets prévisionnels...
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Avis 20143745
Mairie de Hambach
Copie sur cédérom du grand livre de la commune de l'année 2013.
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Avis 20143796
Mairie de Froissy
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs 2013 (commune et...
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Avis 20143876
Conseil général des Bouches-du-Rhône
Copie des documents suivants concernant l'attribution, à la commune de Fontvieille, de la...