-
Avis 20164543
Mairie de Boisemont
Copie de documents relatifs aux parcelles appartenant à la commune cadastrées n° 256, 459 et 481...
-
Avis 20164923
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Copie de l'acte de propriété du département d'Ile-et-Vilaine concernant le terrain d'emprise...
-
Avis 20170137
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude exploratoire réalisée à la...
-
Avis 20171371
Mairie de Parigné-L'Evêque
Communication des documents relatifs au litige concernant la création de la voie CR 112,...
-
Avis 20154686
Mairie d'Allondrelle-la-Malmaison
Copie du permis de construire relatif au château d'eau.
-
Avis 20154711
Mairie de Jons
Copie des documents suivants :
1) la lettre de la préfecture en date du 8 septembre 2000...
-
Avis 20153397
Mairie de Chambry
Consultation de documents dans le cadre d'un avis négatif à la suite d'une demande de certificat...
-
Avis 20153416
Mairie du Tampon
Copie de documents concernant la résidence Fac 2000 sise rue Maréchal Juin sur la parcelle...
-
Avis 20153779
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Communication d'éléments relatifs à l'élargissement de la Francilienne entre l'autoroute A4 et...
-
Avis 20175667
Mairie de Grandfontaine (25)
Communication du permis de construire de l'école maternelle construite entre 1973 et 1976,...
-
Avis 20181805
Mairie de Corny-sur-Moselle
Copie de documents concernant une parcelle prévue à être cédée gratuitement à la commune, à la...
-
Avis 20173328
Mairie du Pradet
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation d'urbanisme délivrée au Domaine de la Navicelle...
-
Avis 20192259
Préfecture de l'Ain
Communication de l'accusé de réception par la société X, propriétaire du terrain situé sur le...
-
Avis 20212799
Conseil départemental du Lot
Copie, au format papier, par courrier postal, des documents suivants, relatifs à deux ouvrages...
-
Avis 20205493
Mairie de Montpellier
Communication, à ses frais, du cahier des charges des travaux, annexé à la convention en date du...
-
Avis 20213829
Mairie d'Orcemont
Copie des documents suivants :
1) les courriers de demande de fin de chantier pour l'obtention...
-
Avis 20214084
Mairie de Saint-Mars-du-Désert
Communication des documents suivants :
1) l’arrêté du 2 juillet 2011 relatif au permis de...