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Avis 20180250
Préfecture des Ardennes
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement ou à...
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Avis 20185189
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication, par voie électronique, ou, le cas échéant, par papier, à ses frais, du rapport...
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Avis 20190109
Communauté de communes du Plateau d'Hauteville
Communication des documents suivants :
1) l'étude de requalification du site de Terre Ronde,...
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Avis 20190470
Mairie de Confrançon
Communication de l'ensemble des documents relatifs aux échanges (courriers, emails, etc), de...
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Avis 20192073
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)
Communication, au format électronique, des documents relatifs aux prélèvements sur la ressource...
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Avis 20192257
Régie eau potable et assainissement Durance Lubéron Verdon Agglomération (DLVA)
Communication des documents suivants :
1) le résultat de l'étude de faisabilité d'extension du...
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Avis 20192694
Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan (CCI 56)
Communication des bilans d’activité du port commercial de Lorient de 1976 jusqu’à 2016
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Avis 20191117
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...
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Avis 20191235
Préfecture de la Vendée
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...
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Avis 20191237
Préfecture de la Vendée
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...
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Avis 20193007
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...
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Avis 20185848
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33)
Communication des documents relatifs aux sessions plénières du comité de gestion des poissons...
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Avis 20186069
Association Syndicale Autorisée des propriétaires du Domaine du Rastel d'Agay (ASA)
Copie ou consultation des documents suivants :
1) l'ensemble des documents relatifs aux travaux...
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Avis 20186101
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)
Communication, pour chacun des 223 forages identifiés dans le dossier de demande d'autorisation...
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Avis 20192603
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Communication, dans le cadre d'un aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) sur la...
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Avis 20193468
Direction départementale des territoires du Val d'Oise (DDT 95)
Communication des documents suivants, relatifs à la commune de Boisemont :
1) les documents...
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Avis 20193179
Mairie de Bourg-sur-Gironde
Communication, par informatique et non sur support papier, des documents suivants, à la suite...
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Avis 20193695
Préfecture des Vosges
Communication des documents suivants :
1) les volumes embouteillés par X dans les gîtes A et B,...
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Avis 20194096
Direction de la mer Sud Océan Indien (Réunion et Îles Éparses) (DM)
Communication de la copie des documents suivants, à la suite des rejets en mer de centaines de...
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Avis 20194534
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication des documents relatifs à l'association communale de chasse agréée (ACCA) de...