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Avis 20192534
Communauté d'agglomération Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS)
Copie des décisions du 9 juin 2017 par lesquelles la communauté d'agglomération a renoncé à...
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Avis 20192743
Mairie d'Huez
Copie des documents suivants :
1) le justificatif de la délibération autorisant la cession d’une...
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Avis 20193150
Mairie de Saint-Denis de la Réunion (974)
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal portant création...
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Avis 20202795
Mairie de Lacanau
Communication de la décision portant résiliation d’autorisation, accordée à sa cliente le 4...
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Avis 20202933
Mairie de Crest
Communication des documents suivants, relatifs à la propriété de la parcelle X :
1) tout acte...
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Avis 20203260
Mairie de Draguignan
Communication de la copie de l’acte ou des actes successifs, pris depuis 2010, et autorisant la...
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Avis 20203376
Mairie d'Esmans
Communication des orientations d'aménagements de la commune.
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Avis 20203461
Métropole de Lyon
Communication des documents suivants relatifs à l'entretien et à la sécurisation d'un immeuble...
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Avis 20203489
Mairie de Port-Bail
Communication, par consultation, de l’intégralité du dossier relatif au 3ème projet de la rue...
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Avis 20203924
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des derniers avis d'évaluation des Domaines concernant la parcelle cadastrée section X sur...
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Avis 20200131
Mairie de Paris
Copie de la décision d'autorisation, assortie des documents préparatoires (les avis, la...
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Avis 20200635
Mairie de La Roche-de-Glun
Communication, par voie électronique, ou copie, à ses frais, par voie postale, des documents...
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Avis 20200960
Mairie de Santa-Maria-Siché
Communication des documents suivants relatifs au local du groupe scolaire situé avenue...
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Avis 20200962
Mairie de Dégagnac
Communication, à ses frais, des documents relatifs à la vente d'un chemin rural désaffecté situé...
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Avis 20201603
Mairie de Cadarcet
Communication, par courrier électronique, au format pdf, des documents suivants :
1) le tableau...
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Avis 20201628
Préfecture du Morbihan
Communication des documents relatifs à la délimitation du domaine public maritime le 13 mars...
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Avis 20201652
Mairie de Bras
Communication de la délibération classant la rivière « le cauron » dans le domaine public communal.
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Avis 20201815
Mairie de Saint-Prix
Communication des documents suivants, relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) adopté en conseil...
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Avis 20201900
Mairie de Bouc-Bel-Air
Communication du tableau de classement des voies communales de Bouc-Bel-Air.
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Avis 20201937
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Communication de l'autorisation d'occupation temporaire délivrée à Monsieur X, gestionnaire de...