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Avis 20135234
Mairie de Lons-le-Saunier
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au personnel de la commune de...
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Avis 20135324
Mairie de Roissy-en-Brie
Communication de la délibération concernant le versement de l'indemnité d'exercice de missions...
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Avis 20135342
Mairie de Valenciennes
Communication des documents suivants :
1) la liste du personnel effectuant des heures...
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Avis 20141818
Ministère de l'intérieur
Copie de documents relatifs à l'avis défavorable de la commission administrative paritaire (CAP)...
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Avis 20141844
Mairie de Gonesse
1) consultation des dossiers suivants :
a) son dossier administratif individuel ;
b) les...
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Avis 20142390
Lycée Diderot de Narbonne
Copie des fiches de postes de l’ensemble des agents techniques régionaux (ATR) en poste dans...
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Avis 20142668
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication d'une copie des documents suivants concernant sa situation :
1) le rapport de...
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Avis 20142726
Mairie de Gouville
Copie des documents suivants, relatifs au personnel communal :
1) la liste complète précisant...
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Avis 20140731
Ministère de l'éducation nationale
Communication du rapport établi par Monsieur X., inspecteur santé et sécurité au travail, suite...
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Avis 20140735
Centre d'accueil et de soins hospitaliers (CASH) de Nanterre
Copie des documents suivants :
1) la fiche de réorganisation n° 14 relative à l'organisation en...
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Avis 20140976
Mairie du Pré-Saint-Gervais
Communication des documents suivants :
1) le dernier bilan social ;
2) l'organigramme des...
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Avis 20141063
Mairie de Guyancourt
Communication de la liste des agents vacataires par filière et par grade travaillant pour la ville.
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Avis 20136003
Mairie de Colombes
Communication des documents suivants :
1) la délibération instituant les cycles de travail de...
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Avis 20140031
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants relatifs aux officiers sapeurs-pompiers professionnels de catégorie...
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Avis 20140066
Mairie de Romans-sur-Isère
Copie des documents suivants concernant Monsieur X. :
1) son contrat de travail ;
2) la...
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Avis 20140122
Mairie de Juvignac
Copie des documents suivants concernant Monsieur X. :
1) son arrêté de recrutement ;
2) toute...
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Avis 20140245
Mairie de Lormont
Copie des documents suivants :
1) le tableau des effectifs de l'établissement d'enseignement...
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Avis 20142959
Rectorat de l'académie de Montpellier
Communication d'une copie des documents suivants établis à l'issue de la commission...
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Avis 20143094
Mairie de Bagnolet
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20143633
Institut de recherche pour le développement (IRD)
Communication du procès-verbal de la séance de la commission administrative paritaire (CAP) des...