-
Avis 20152107
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie sur CD-ROM, de documents relatifs au projet de doublement du tunnel de Tende, au titre de...
-
Avis 20152240
Conseil départemental de l'Aveyron
Consultation des dossiers concernant les travaux du « Pont de Farou » et de la « Rocade sud...
-
Avis 20152250
Préfecture du Nord
Copie de l'arrêté préfectoral relatif au classement des voies rurales et urbaines à incorporer...
-
Avis 20152263
Mairie d'Andernos-les-Bains
Communication des documents suivants relatifs à la voirie de la commune :
1) les documents...
-
Avis 20152787
Mairie de Lherm
Copie des conclusions de l'étude destinée à déterminer l'emprise foncière de la future voie de...
-
Avis 20144367
Mairie de Flines-Lez-Raches
Communication des documents suivants :
1) le tableau récapitulatif des chemins ruraux de la...
-
Avis 20144416
Mairie de Gorrevod
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces jointes à la délibération du conseil...
-
Avis 20144448
Mairie de Pruillé-l'Éguillé
Copie de l'ensemble des documents concernant l'avant-projet détaillé de l'aménagement de la rue...
-
Avis 20144542
Mairie de Prades
Copie, sur CD-ROM, de l'intégralité de l'enquête publique concernant le transfert et le...
-
Avis 20144771
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes
Copie de l'autorisation concernant l'accès au domaine public routier de la parcelle cadastrée...
-
Avis 20144772
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes
Copie de l'autorisation concernant l'accès au domaine public routier de la parcelle cadastrée...
-
Avis 20144773
Mairie de Nice
Communications des documents suivants :
1) l'arrêté d'autorisation de voirie ou de...
-
Avis 20144814
Mairie d'Amiens
Communication d'une copie des décisions réglementaires suivantes relatives à la circulation et...
-
Avis 20144848
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du statut de la rue des Lilas, de la rue des Bleuets et de la rue des Mimosas situées dans...
-
Avis 20145064
Mairie de Dournazac
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal relatif à sa demande d'alignement...
-
Avis 20143709
Mairie de Mur-de-Sologne
Copie de documents concernant les projets de déplacement du tracé d'un chemin rural qui traverse...
-
Avis 20143769
Conseil général de l'Essonne
Copie de documents suivants concernant :
I) le schéma directeur de la voirie départementale...
-
Avis 20144126
Mairie de Nogent-l'Artaud
Copie du compte rendu et du procès-verbal de la séance du conseil municipal, établis lors du...
-
Avis 20144137
Préfecture de Vaucluse
Copie des dossiers d'enquêtes préalables relatifs à deux projets de déviations envisagés par le...
-
Avis 20144226
Mairie de Reims
Communication de toute décision, délibération ou arrêté prescrivant les travaux de la rue de...