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Avis 20130457
Mairie de Denguin
Communication des documents suivants :
1) l'accusé de réception du courrier par lequel la...
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Avis 20130860
Mairie de Lansargues
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal en date du 10...
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Avis 20130934
Mairie de Ploërmel
Copie des documents suivants :
1) le bilan des cessions et acquisitions pour les années 2009 à...
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Avis 20131012
Mairie de Villejust
Copie de documents relatifs à la ZAC Courtaboeuf 9 créée par délibération du conseil municipal...
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Avis 20124602
Mairie de Biéville-Beuville
Copie de documents relatifs à la construction d'un magasin Carrefour-Contact et d'une station...
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Avis 20130063
Mairie de Neuilly-sur-Marne
Copie d'éléments relatifs au projet de requalification de l'ex-route nationale 34 située sur le...
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Avis 20123852
Mairie de Saint-Esteben
Copie des registres relatifs aux permis de construire et aux déclarations de travaux délivrés au...
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Avis 20124126
Mairie d'Eygliers
Communication des documents suivants :
1) visés dans le courrier de la mairie du 7 juillet 2012...
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Avis 20124215
Mairie de Jouars Pontchartrain
Communication de la totalité des documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme...
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Avis 20124246
Mairie des Abrets
Copie des documents établis dans le cadre du PLU de la commune :
1) l'étude géotechnique datant...
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Avis 20131168
Mairie de Valréas
Copie de éléments relatifs à l'aménagement de la place Aristide Briand :
1) le nom de chaque...
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Avis 20131369
Mairie de Saint-Cloud
Communication des documents suivants concernant le bâtiment dénommé « Serre de Valois », situé...
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Avis 20131512
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
Copie des documents suivants :
1) les actes, ainsi que leurs annexes et plans de zonage, par...
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Avis 20131594
Préfecture de la Savoie
Copie des documents suivants relatifs à l'instruction de la demande de permis de construire de...
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Avis 20192526
Mairie du Touquet-Paris-Plage
Communication, sur support papier ou sur CD-Rom, à ses frais, des documents relatifs au projet...